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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0115
Date- Lieu
Ellezelles (Hainaut, Ath ), Flobecq (Hainaut, Ath ), Frasnes-lez-Anvaing (Hainaut, Mons ), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai )
Type de document -
  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 2 juillet 1979
  • Rénovation rurale. Extension du périmètre de la Région...
2
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1276
Date- Lieu
Bertogne (Luxembourg, Bastogne ), Froidchapelle (Hainaut, Thuin ), Havelange (Namur, Dinant ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Marchin (Liège, Huy ), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai ), Sivry-Rance ( Hainaut, Thuin )
Type de document -
  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 9 novembre 1982
  • Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions...
3
Cote
CC/CTD/201120/3/409
Date
06 juin 1977 - 09 août 1977
Lieu
Amougies (Hainaut, Tournai, Mont-de-l'Enclus), Anseroeul (Hainaut, Tournai, Mont-de-l'Enclus), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai )
Type de document -
  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Mont-de-l'Enclus. Adaptation des noms de rues à la...
4
Cote
201906/4
Date
vendredi 24 juillet 1981
Lieu
Estaimpuis (Hainaut, Tournai ), Pecq (Hainaut, Tournai ), Celles (Hainaut, Tournai ), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai ), Frasnes-lez-Anvaing (Hainaut, Ath), Tournai ( Hainaut, Tournai ), Antoing (Hainaut, Tournai), Rumes ( Hainaut, Tournai ), Brunehaut (Hainaut, Tournai ), Péruwelz (Hainaut, Tournai), Leuze-en-Hainaut (Hainaut, Tournai ), Beloeil (Hainaut, Ath ), Bernissart (Hainaut, Ath )
Type de document -
  • Contexte : Plans de secteur

  • Plans de secteur
  • Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz
5
Cote
CC/CTD/201120/3/411
Date
29-31 décembre 1997
Lieu
Anseroeul (Hainaut, Tournai, Mont-de-l'Enclus), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai )
Type de document -
  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Mont-de-l'Enclus (Anseroeul). Haute Vainière (nouvelle...
6
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4866
Date- Lieu
Bertrix (Luxembourg, Neufchâteau ), Chièvres (Hainaut, Ath ), Chimay (Hainaut, Thuin ), Flobecq (Hainaut, Ath ), Froidchapelle (Hainaut, Thuin ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Marchin (Liège, Huy ), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles )
Type de document -
  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 5 décembre 1984
  • Rénovation rurale : communes de Mont-de-l'Enclus, Flobecq,...
7
Cote
CC/CTD/201120/3/412
Date
29 mars 2001 - 05 avr. 2001
Lieu
Amougies (Hainaut, Tournai, Mont-de-l'Enclus), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai )
Type de document -
  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Mont-de-l'Enclus (Amougies). Chemin du Jardin (nouvelle...
8
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1179
Date- Lieu
Aiseau-Presles (Hainaut, Charleroi), Beaumont (Hainaut, Thuin ), Boussu (Hainaut, Mons ), Celles (Hainaut, Tournai ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), La Louvière (Hainaut, Soignies ), Le Roeulx (Hainaut, Soignies ), Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai ), Saint-Ghislain ( Hainaut, Mons ), Walcourt ( Namur, Philippeville )
Type de document -
  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 21 octobre 1982
  • Modification des limites communales. Province du Hainaut...
9
Cote
CC/CTD/201120/3/410
Date
18-28 septembre 1997
Lieu
Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai ), Orroir (Hainaut, Tournai, Mont-de-l'Enclus)
Type de document -
  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Mont-de-l'Enclus (Orroir). Chemin de la Vallée (nom...