Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Lieux
  • 9
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 8
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 4
  • 1

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

1

Rénovation rurale. Extension du périmètre de la Région des Collines

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0115

2

Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la Rénovation rurale des communes de Bertogne, Froidchapelle, Havelange, Incourt, Marchin, Mont-de-L'Enclus et Sivry-Rance

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1276

3

Mont-de-l'Enclus. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

06 juin 1977 - 09 août 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/409

4

Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz

Date

vendredi 24 juillet 1981

Cote

201906/4

5

Mont-de-l'Enclus (Anseroeul). Haute Vainière (nouvelle voirie).

Date

29-31 décembre 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/411

6

Rénovation rurale : communes de Mont-de-l'Enclus, Flobecq, Incourt, Perwez, Marchin, Chimay, Froidchapelle, Bertrix et Chièvres. Arrêté de l'exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la rénovation rurale. Deuxième convention-exécution.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4866

7

Mont-de-l'Enclus (Amougies). Chemin du Jardin (nouvelle voirie).

Date

29 mars 2001 - 05 avr. 2001

Cote

CC/CTD/201120/3/412

8

Modification des limites communales. Province du Hainaut ( série n°5 )

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1179

9

Mont-de-l'Enclus (Orroir). Chemin de la Vallée (nom donné à un tronçon de la rue de l'Alouette).

Date

18-28 septembre 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/410