Mont-de-l'Enclus (Hainaut, Tournai )

1

Rénovation rurale. Extension du périmètre de la Région des Collines

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0115

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 2 juillet 1979
Rénovation rurale. Extension du périmètre de la Région...

2

Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la Rénovation rurale des communes de Bertogne, Froidchapelle, Havelange, Incourt, Marchin, Mont-de-L'Enclus et Sivry-Rance

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1276

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 9 novembre 1982
Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions...

3

Mont-de-l'Enclus. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

06 juin 1977 - 09 août 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/409

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Mont-de-l'Enclus. Adaptation des noms de rues à la...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

4

Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz

Date

vendredi 24 juillet 1981

Cote

201906/4

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz

Producteur :

Parlement wallon

5

Mont-de-l'Enclus (Anseroeul). Haute Vainière (nouvelle voirie).

Date

29-31 décembre 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/411

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Mont-de-l'Enclus (Anseroeul). Haute Vainière (nouvelle...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

6

Rénovation rurale : communes de Mont-de-l'Enclus, Flobecq, Incourt, Perwez, Marchin, Chimay, Froidchapelle, Bertrix et Chièvres. Arrêté de l'exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la rénovation rurale. Deuxième convention-exécution.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4866

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 5 décembre 1984
Rénovation rurale : communes de Mont-de-l'Enclus, Flobecq,...

7

Mont-de-l'Enclus (Amougies). Chemin du Jardin (nouvelle voirie).

Date

29 mars 2001 - 05 avr. 2001

Cote

CC/CTD/201120/3/412

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Mont-de-l'Enclus (Amougies). Chemin du Jardin (nouvelle...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

8

Modification des limites communales. Province du Hainaut ( série n°5 )

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1179

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 21 octobre 1982
Modification des limites communales. Province du Hainaut...

9

Mont-de-l'Enclus (Orroir). Chemin de la Vallée (nom donné à un tronçon de la rue de l'Alouette).

Date

18-28 septembre 1997

Cote

CC/CTD/201120/3/410

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Mont-de-l'Enclus (Orroir). Chemin de la Vallée (nom...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

Résultats de la recherche

Rénovation rurale. Extension du périmètre de la Région des Collines

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la Rénovation rurale des communes de Bertogne, Froidchapelle, Havelange, Incourt, Marchin, Mont-de-L'Enclus et Sivry-Rance

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Mont-de-l'Enclus. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Plan de secteur de Tournai - Leuze - Péruwelz

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Mont-de-l'Enclus (Anseroeul). Haute Vainière (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Rénovation rurale : communes de Mont-de-l'Enclus, Flobecq, Incourt, Perwez, Marchin, Chimay, Froidchapelle, Bertrix et Chièvres. Arrêté de l'exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la rénovation rurale. Deuxième convention-exécution.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Mont-de-l'Enclus (Amougies). Chemin du Jardin (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Modification des limites communales. Province du Hainaut ( série n°5 )

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Mont-de-l'Enclus (Orroir). Chemin de la Vallée (nom donné à un tronçon de la rue de l'Alouette).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :