Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles )

1

Mont-Saint-Guibert - Construction d'un hall de sports (GIS148)

Date

1998-1999

Cote

201623/1/4

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2001-2002)
Subventions aux grandes infrastructures sportives
Province de Brabant wallon
Mont-Saint-Guibert - Construction d'un hall de sports...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

2

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale...

3

Mont-Saint-Guibert. Pissinte Pa-d'zeû lès Djardés, pissinte dès Keurés et Lès Rouwalètes (Corbais).

Date

Entre le 05 mars 2015 et le 12 juin 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/23

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Mont-Saint-Guibert. Pissinte Pa-d'zeû lès Djardés,...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

4

Mont-Saint-Guibert. Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez (planche 40/1) en vue de l'inscription d'une zone d'extension d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière de Mont-Saint-Guibert. Arrêté arrêtant provisoirement la modification partielle.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2178

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 21 avril 1994
Mont-Saint-Guibert. Modification partielle du plan...

5

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Premiers équipements du hall des sports (GIS : 148/10)

Date

1999

Cote

201503/1/15

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
Province de Brabant wallon
MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

6

Mont-Saint-Guibert. Cour de la Ferme (Corbais), Champs du Gros Chêne (Hévillers) et chemin du Captage et rue du Jaudinia (Mont-Saint-Guibert).

Date

Entre le 30 mai 2013 et le 09 juin 2013

Cote

CC/CTD/201414/1/020

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Mont-Saint-Guibert. Cour de la Ferme (Corbais), Champs...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

7

Extension, par expropriation, du parc industriel de Mont-Saint-Guibert (SDE2199/1)

Date

1991-1991

Cote

MRW/DGATLP/201107/005

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Extension, par expropriation, du parc industriel de...

8

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête...

9

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain....

10

Mont-Saint-Guibert. Rue d'Alvau, chemin de Sevièze, chemin de Genister, chemin des Trois Fontaines, impasse des Buissons et place Maurice Hamon (Corbais et Mont-Saint-Guibert).

Date

Entre le 05 février 2009 et le 04 août 2009

Cote

CC/CTD/201120/1/198

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Mont-Saint-Guibert. Rue d'Alvau, chemin de Sevièze,...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

11

Proposition de Chastre de modifications des limites avec Mont-Saint-Guibert.Sans suite.

Date

1989

Cote

201403/2

Contexte : Modifications des limites de communes.
Proposition de Chastre de modifications des limites...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Communes / Direction de la Coordination des services extérieurs

12

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Lot 7 : Revêtements souples et peintures (GIS : 148/7)

Date

1999

Cote

201503/1/14

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
Province de Brabant wallon
MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

13

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "Jaurdinia" à Mont-Saint-Guibert

Date

2006

Cote

201303/16

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...

Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable

14

Ottignies Louvain-La-Neuve - Commune de Mont-Saint-Guibert - Zone industrielle - Création d'une voirie de desserte (DE 2230/6).

Date

1988, Entre le 03 novembre 1988 et le 03 janvier 1989

Cote

201713/4

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités
Travaux effectués dans des parcs d'activités.
Ottignies Louvain-La-Neuve - Commune de Mont-Saint-Guibert...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Economie et de l'Emploi / Division de l'Industrie et du Crédit public / Direction de l'Equipement des zones industrielles

15

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Lot 6 : Chapes et carrelages (GIS : 148/6)

Date

1999

Cote

201503/1/13

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
Province de Brabant wallon
MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

16

S.A. Brasserie Saint-Guibert - Dossier nr W6496 - Application des lois d'expansion économique au siège de Mont-Saint-Guibert.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0724

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 02 octobre 1986
S.A. Brasserie Saint-Guibert - Dossier nr W6496 - Application...

17

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet...

18

S.A. Papeterie Mont-St-Guibert à Mont-St-Guibert. La RW n'est pas désireuse de reprendre les activités.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0205

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 3 février 1982
S.A. Papeterie Mont-St-Guibert à Mont-St-Guibert. La...

19

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Producteur :

Parlement wallon

20

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de l'inscription des terrains nécessaires au développement économique et social du Brabant wallon sur le territoire des communes de Ottignies-Louvain-la-Neuve, Mont-St-Guibert, Wavre et Jodoigne. Report

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0396

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 09 juillet 1992
Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez...

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Mont-Saint-Guibert - Construction d'un hall de sports (GIS148)

Date

Cote

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2001-2002)

Producteur :

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

Cote

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Mont-Saint-Guibert. Pissinte Pa-d'zeû lès Djardés, pissinte dès Keurés et Lès Rouwalètes (Corbais).

Date

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MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Premiers équipements du hall des sports (GIS : 148/10)

Date

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Mont-Saint-Guibert. Cour de la Ferme (Corbais), Champs du Gros Chêne (Hévillers) et chemin du Captage et rue du Jaudinia (Mont-Saint-Guibert).

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Date

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Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Mont-Saint-Guibert. Rue d'Alvau, chemin de Sevièze, chemin de Genister, chemin des Trois Fontaines, impasse des Buissons et place Maurice Hamon (Corbais et Mont-Saint-Guibert).

Date

Cote

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Producteur :

Proposition de Chastre de modifications des limites avec Mont-Saint-Guibert.Sans suite.

Date

Cote

Contexte : Modifications des limites de communes.

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Date

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Producteur :

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Date

Cote

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Producteur :

Ottignies Louvain-La-Neuve - Commune de Mont-Saint-Guibert - Zone industrielle - Création d'une voirie de desserte (DE 2230/6).

Date

Cote

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

Producteur :

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Lot 6 : Chapes et carrelages (GIS : 148/6)

Date

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Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

Producteur :

S.A. Brasserie Saint-Guibert - Dossier nr W6496 - Application des lois d'expansion économique au siège de Mont-Saint-Guibert.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

S.A. Papeterie Mont-St-Guibert à Mont-St-Guibert. La RW n'est pas désireuse de reprendre les activités.

Cote

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Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date