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Résultats de la recherche

1

Mont-Saint-Guibert - Construction d'un hall de sports (GIS148)

Date

1998-1999

Cote

201623/1/4

2

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

3

Mont-Saint-Guibert. Pissinte Pa-d'zeû lès Djardés, pissinte dès Keurés et Lès Rouwalètes (Corbais).

Date

Entre le 05 mars 2015 et le 12 juin 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/23

4

Mont-Saint-Guibert. Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez (planche 40/1) en vue de l'inscription d'une zone d'extension d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière de Mont-Saint-Guibert. Arrêté arrêtant provisoirement la modification partielle.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2178

5

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Premiers équipements du hall des sports (GIS : 148/10)

Date

1999

Cote

201503/1/15

6

Mont-Saint-Guibert. Rue Hortensia Van Wanghe au lieu de rue Fossé des Vaux. Dénomination de voies publiques.

Date

Entre le 22 janvier 2020 et le 08 juillet 2020

Cote

CC/CTD/202310/01/52

7

Mont-Saint-Guibert. Cour de la Ferme (Corbais), Champs du Gros Chêne (Hévillers) et chemin du Captage et rue du Jaudinia (Mont-Saint-Guibert).

Date

Entre le 30 mai 2013 et le 09 juin 2013

Cote

CC/CTD/201414/1/020

8

Extension, par expropriation, du parc industriel de Mont-Saint-Guibert (SDE2199/1)

Date

1991-1991

Cote

MRW/DGATLP/201107/005

9

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

10

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

11

Mont-Saint-Guibert. Rue d'Alvau, chemin de Sevièze, chemin de Genister, chemin des Trois Fontaines, impasse des Buissons et place Maurice Hamon (Corbais et Mont-Saint-Guibert).

Date

Entre le 05 février 2009 et le 04 août 2009

Cote

CC/CTD/201120/1/198

12

Proposition de Chastre de modifications des limites avec Mont-Saint-Guibert.Sans suite.

Date

1989

Cote

201403/2

13

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Lot 7 : Revêtements souples et peintures (GIS : 148/7)

Date

1999

Cote

201503/1/14

14

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "Jaurdinia" à Mont-Saint-Guibert

Date

2006

Cote

201303/16

15

Ottignies Louvain-La-Neuve - Commune de Mont-Saint-Guibert - Zone industrielle - Création d'une voirie de desserte (DE 2230/6).

Date

1988, Entre le 03 novembre 1988 et le 03 janvier 1989

Cote

201713/4

16

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Lot 6 : Chapes et carrelages (GIS : 148/6)

Date

1999

Cote

201503/1/13

17

S.A. Brasserie Saint-Guibert - Dossier nr W6496 - Application des lois d'expansion économique au siège de Mont-Saint-Guibert.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0724

18

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

19

S.A. Papeterie Mont-St-Guibert à Mont-St-Guibert. La RW n'est pas désireuse de reprendre les activités.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0205

20

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

21

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de l'inscription des terrains nécessaires au développement économique et social du Brabant wallon sur le territoire des communes de Ottignies-Louvain-la-Neuve, Mont-St-Guibert, Wavre et Jodoigne. Report

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0396

22

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de l' inscription des terrains nécessaires au développement économique et social du Brabant wallon sur le territoire des communes de Ottignies-Louvain-la-Neuve, Mont-Saint-Guibert, Wavre et Jodoigne.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0489

23

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

24

Mont-Saint-Guibert. Rue Émile Franqui (Mont-Saint-Guibert).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/1/194

25

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01

26

Etude d'incidences sur l'environnement relative à un projet de lotissement au domaine de Beaurieux sur le territoire des communes de Mont-St-Guibert et de Court-Saint-Etienne

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/196, Doc.96/CWEDD 111 (Ancienne cote)

27

Mont-Saint-Guibert. Dénomination de rues dans le lotissement "Christ du Quèwet".

Date

Entre le 19 août 2015 et le 26 août 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/25

28

Mont-Saint-Guibert. Rue du Perriqui, rue Fond Roux, Tour d'Olga et clos du Fontainier (Mont-Saint-Guibert).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/1/197

29

Mont-Saint-Guibert. Rue André Dumont, rue Edouard Belin, rue du Fond Cattelain et rue des Trois Burettes (Mont-Saint-Guibert).

Date

2004-2004

Cote

CC/CTD/201120/1/193

30

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'aménagement en pentes du Centre d' Enfouissement Technique (CET) de classe 2 de Mont-Saint-Guibert.

Date

2003

Cote

201105/51

31

Papeteries de Mont-Saint-Guibert S.A.- Octroi d'aides

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1003

32

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de modification du relief du sol, Centre d'Enfouissement Technique Mont-St-Guibert

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/350, Doc.98/CWEDD 1042 (Ancienne cote)

33

Mont-Saint-Guibert. Place de la Papeterie, rue Auguste Lannoye, Boucle des Jardins de l'Orne ou Boucle Jean-François Breuer et Coulée Verte (Corbais).

Date

Entre le 04 août 2015 et le 18 août 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/24

34

Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier incluant des requêtes tardives relatives au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/03

35
Mone-Saint-Guibert. Nouvel échangeur des RN25 et RN238.

2 lots 80 medias

Mone-Saint-Guibert. Nouvel échangeur des RN25 et RN238.

Date

mardi 20 août 1996

Cote

96/03583-03600

36

SAR - Périmètre provisoire du site à réaménager SAR/WJP55 dit "Papeteries de Mont-Saint-Guibert" à Mont-Saint-Guibert

Date

2007

Cote

201303/79

37

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Lot 4 : Sanitaire, chauffage, électricité, sécurité (GIS : 148/4)

Date

1999

Cote

201503/1/12

38

Mont-Saint-Guibert. Rue Ilya Prigogine (Mont-Saint-Guibert).

Date

2005-2005

Cote

CC/CTD/201120/1/196

39

Mont-Saint-Guibert. Chemin de Nivelles.

Date

Entre le 16 février 2015 et le 02 juin 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/22

40

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Les 3 burettes" (Site Christ du Quewet) à Mont-Saint-Guibert

Date

2007

Cote

201303/57

41

Mont-Saint-Guibert. Clos de l'Aubépine, ruelle André Josis et clos Paul Duquenne (Mont-Saint-Guibert).

Date

2004-2005

Cote

CC/CTD/201120/1/195

42
Mont-Saint-Guibert. Carrefour RN5 et RN25.

2 lots 66 medias

Mont-Saint-Guibert. Carrefour RN5 et RN25.

Date

mardi 20 août 1996

Cote

96/03576-03579

43
Mont-Saint-Guibert. Carrefour de la rue des Trois burettes et de la RN25.

2 lots 65 medias

Mont-Saint-Guibert. Carrefour de la rue des Trois burettes et de la RN25.

Date

mardi 20 août 1996

Cote

96/03580-03582

44

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'extension de la sablière de Mont-Saint-Guibert

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/150, Doc.95/CWEDD 131 (Ancienne cote)

45

Mont-Saint-Guibert. Chemin des Deux Ponts au lieu de chemin des Carrières ; chemin du Moulin Al Poudre au lieu de chemin du Gros Chêne ; rue du Bois des Rêves au lieu de rue des Bruyères.

Date

Entre le 05 juin 2014 et le 06 juin 2014

Cote

CC/CTD/201815/1/21

46

Mont-Saint-Guibert. Rue de Mornimont.

Date

Entre le 13 juin 2012 et le 21 juin 2012

Cote

CC/CTD/201414/1/019

47

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez (planche 40/1) en vue de l'inscription d'une zone d'extension d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière de Mont-Saint-Guibert. Arrêté décidant la mise en révision.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1776

48

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Lot 3 : Menuiseries intérieures et extérieures (GIS : 148/3)

Date

1999

Cote

201503/1/11

49

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des cartes IGN au 1/10.000e annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/08

50

Application de la loi du 4 août 1978 modifiée par le décret du 25 juin 1992. S.A. LILLY DEVELOPMENT CENTRE à Mont-St-Guibert. Dossier W 9230 introduit le 20 janvier 1994.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2996

51

MONT-SAINT-GUIBERT : (rue des Hayeffes) Construction d'un hall de sports. Lot 2 : Gros oeuvre, toiture et abords (GIS : 148/2)

Date

1999

Cote

201503/1/10

52

S.A. Continental Pharma - Octroi d'aides

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2444

53

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Imwo", rue d' Alvau à Mont-Saint-Guibert

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/148, Doc.95/CWEDD 098 (Ancienne cote)

54

Mont-Saint-Guibert. Champ des Cinq Bonniers (Corbais).

Date

Entre le 06 février 2017 et le 26 avril 2017

Cote

CC/CTD/201815/1/26

55

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projets d'avis et avis sur le projet de plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/06

56

Etude d'incidences sur l'environnement relative au Centre d'Enfouissement Technologique (C.E.T.E.M.) de Mont-Saint-Guibert

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/119, Doc.94/CWEDD 380 (Ancienne cote)

57

Mont-Saint-Guibert. Rue de la Petite Sibérie (Mont-Saint-Guibert).

Date

2009-2009

Cote

CC/CTD/201120/1/199