Modave (Liège, Huy )

1
MRW/DGEE/201002/181

Date

2003-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/181
- Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201002/181
2
MODAVE : Aménagement des abords du complexe sportif de Vierset-Barse (GIS : 579) - Sans suite

Date

1999

Cote

201503/3/16
- Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
- Province de Liège
- MODAVE : Aménagement des abords du complexe sportif...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
3
Modification des limites communales ( série IV )

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0876
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 15 juillet 1982
- Modification des limites communales ( série IV )
4
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter pour un parc de 4 éoliennes à Huy et à Modave

Date

2003

Cote

201105/25
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
5
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : adoptions des modifications apportées au plan de secteur et PV des réunions.

Date

1978-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/14
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
6
Ministère de la Région wallonne : cartes de travail du plan de secteur.

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/16
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère de la Région wallonne : cartes de travail...
7
Plan de secteur de Huy - Waremme

Date

vendredi 20 novembre 1981

Cote

201906/11
- Contexte : Plans de secteur
- Plans de secteur
- Plan de secteur de Huy - Waremme
Producteur :

Parlement wallon
8
Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Huy-Waremme. Avis et observations (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/10
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur...
9
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux requêtes et aux rejets (courrier divers et cartographie).

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/13
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
10
Reconnaissance d'une zone d'artisanat, de services et de petite industrie à Modave (SDE6214/2)

Date

1998-2000

Cote

MRW/DGATLP/201107/376
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Reconnaissance d'une zone d'artisanat, de services...
11
Modave. Remplacement de la rue du Village par rue Freddy Terwagne (avis négatif de la Commission).

Date

1971-1971

Cote

CC/CTD/201119/3/112
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Liège
- Modave. Remplacement de la rue du Village par rue Freddy...
12
Modave, restauration de l'église Saint-Martin

Date

1965-1984

Cote

MRW/DGATLP/200902/009
- Contexte : Dossiers relatifs à des chantiers de construction et...
- Modave, restauration de l'église Saint-Martin
13
Modave (Outrelouxhe). Rue des Charretiers devient ruelle Jacques.

Date

27 juil. 1982 - 13 sept. 1982

Cote

CC/CTD/201120/2/470
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Modave (Outrelouxhe). Rue des Charretiers devient ruelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
14
Commission royale des Monuments et des Sites : observations diverses relatives au plan de secteur.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/09
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Commission royale des Monuments et des Sites : observations...
15
Modave. Moulin de Survillers (toiture)

Date

1994-1998

Cote

MRW/DGATLP/200104/03/246
- Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
- Dossiers de restauration de biens classés de la province...
- Modave. Moulin de Survillers (toiture)
16
Modave. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

16 mars 1981 - 26 mai 1981

Cote

CC/CTD/201120/2/469
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Modave. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
17
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : 1re, 2e et 3e moutures du projet de plan de secteur (rapport).

Date

1976-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/15
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
18
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de divers documents relatifs au découpage et à la publication du plan de secteur, aux arrêtés royaux, aux cahiers des charges et aux contrats et liquidations (courrier, minutes, cartographie).

Date

1974-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/03
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
19
Carte avec délimitation du nouveau zonage du parc naturel Burdinne-Mehaigne.

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/17
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Carte avec délimitation du nouveau zonage du parc naturel...
20
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de documents cartographiques destinés à la Députation permanente de la province de Liège.

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/04
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

Résultats de la recherche

MRW/DGEE/201002/181

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

MODAVE : Aménagement des abords du complexe sportif de Vierset-Barse (GIS : 579) - Sans suite

Date

Cote

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

Producteur :

Modification des limites communales ( série IV )

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter pour un parc de 4 éoliennes à Huy et à Modave

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : adoptions des modifications apportées au plan de secteur et PV des réunions.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Région wallonne : cartes de travail du plan de secteur.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan de secteur de Huy - Waremme

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Huy-Waremme. Avis et observations (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux requêtes et aux rejets (courrier divers et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Reconnaissance d'une zone d'artisanat, de services et de petite industrie à Modave (SDE6214/2)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Modave. Remplacement de la rue du Village par rue Freddy Terwagne (avis négatif de la Commission).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Modave, restauration de l'église Saint-Martin

Date

Cote

Contexte : Dossiers relatifs à des chantiers de construction et...

Modave (Outrelouxhe). Rue des Charretiers devient ruelle Jacques.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Commission royale des Monuments et des Sites : observations diverses relatives au plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Modave. Moulin de Survillers (toiture)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

Modave. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : 1re, 2e et 3e moutures du projet de plan de secteur (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Carte avec délimitation du nouveau zonage du parc naturel Burdinne-Mehaigne.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de documents cartographiques destinés à la Députation permanente de la province de Liège.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur