Modave (Liège, Huy )

1
MRW/DGEE/201002/181

Date

2003-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/181
- Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201002/181
2
MODAVE : Aménagement des abords du complexe sportif de Vierset-Barse (GIS : 579) - Sans suite

Date

1999

Cote

201503/3/16
- Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
- Province de Liège
- MODAVE : Aménagement des abords du complexe sportif...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
3
Modification des limites communales ( série IV )

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0876
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 15 juillet 1982
- Modification des limites communales ( série IV )
4
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter pour un parc de 4 éoliennes à Huy et à Modave

Date

2003

Cote

201105/25
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
5
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : adoptions des modifications apportées au plan de secteur et PV des réunions.

Date

1978-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/14
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
6
Ministère de la Région wallonne : cartes de travail du plan de secteur.

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/16
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère de la Région wallonne : cartes de travail...
7
Plan de secteur de Huy - Waremme

Date

vendredi 20 novembre 1981

Cote

201906/11
- Contexte : Plans de secteur
- Plans de secteur
- Plan de secteur de Huy - Waremme
Producteur :

Parlement wallon
8
Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Huy-Waremme. Avis et observations (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/10
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur...
9
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux requêtes et aux rejets (courrier divers et cartographie).

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/13
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
10
Reconnaissance d'une zone d'artisanat, de services et de petite industrie à Modave (SDE6214/2)

Date

1998-2000

Cote

MRW/DGATLP/201107/376
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Reconnaissance d'une zone d'artisanat, de services...
11
Modave. Remplacement de la rue du Village par rue Freddy Terwagne (avis négatif de la Commission).

Date

1971-1971

Cote

CC/CTD/201119/3/112
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Liège
- Modave. Remplacement de la rue du Village par rue Freddy...
12
Modave, restauration de l'église Saint-Martin

Date

1965-1984

Cote

MRW/DGATLP/200902/009
- Contexte : Dossiers relatifs à des chantiers de construction et...
- Modave, restauration de l'église Saint-Martin
13
Modave (Outrelouxhe). Rue des Charretiers devient ruelle Jacques.

Date

27 juil. 1982 - 13 sept. 1982

Cote

CC/CTD/201120/2/470
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Modave (Outrelouxhe). Rue des Charretiers devient ruelle...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
14
Commission royale des Monuments et des Sites : observations diverses relatives au plan de secteur.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/09
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Commission royale des Monuments et des Sites : observations...
15
Modave. Moulin de Survillers (toiture)

Date

1994-1998

Cote

MRW/DGATLP/200104/03/246
- Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
- Dossiers de restauration de biens classés de la province...
- Modave. Moulin de Survillers (toiture)
16
Modave. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

16 mars 1981 - 26 mai 1981

Cote

CC/CTD/201120/2/469
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Modave. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
17
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : 1re, 2e et 3e moutures du projet de plan de secteur (rapport).

Date

1976-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/15
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
18
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de divers documents relatifs au découpage et à la publication du plan de secteur, aux arrêtés royaux, aux cahiers des charges et aux contrats et liquidations (courrier, minutes, cartographie).

Date

1974-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/03
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
19
Carte avec délimitation du nouveau zonage du parc naturel Burdinne-Mehaigne.

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/17
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Carte avec délimitation du nouveau zonage du parc naturel...
20
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de documents cartographiques destinés à la Députation permanente de la province de Liège.

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/04
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
21
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter pour un parc de 4 éoliennes à Huy et Modave

Date

2004

Cote

201105/109
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
22
Rectifications des limites séparant la commune de Modave et la ville de Huy.

Date

1991-1995

Cote

201403/17
- Contexte : Modifications des limites de communes.
- Rectifications des limites séparant la commune de Modave...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Communes / Direction de la Coordination des services extérieurs
23
Modave. Château des comtes de Marchin (toiture, façade, boiseries extérieures de la ferme 1974-1979; toiture du château et de la cour Thonon 1980-1986; rafraîchissement du salon bleu et installation d'un système de détection incendie-vol 1984-1991; douves et gardes-corps 1994-1998; terrasse du duc 1998-1999)

Date

1974-1999

Cote

MRW/DGATLP/200104/03/245
- Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
- Dossiers de restauration de biens classés de la province...
- Modave. Château des comtes de Marchin (toiture, façade,...
24
Modave. Rue Rennequin Sualem (Strée).

Date

Entre le 29 janvier 2013 et le 20 février 2013

Cote

CC/CTD/201815/3/60
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Modave. Rue Rennequin Sualem (Strée).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
25
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Aux quatre voyes" à Modave

Date

2007

Cote

201202/23
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- [Titre non renseigné]
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
26
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Aux Quatre Voyes" à Modave

Date

2006

Cote

201105/270
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
27
Carnet de notes relatives à des excursions géologiques.

Date

1906

Cote

201310/1/5
- Contexte : Archives d'Albert de Marneffe, professeur à l'université...
- Archives d'Albert de Marneffe
- Notes de cours et rapports
- Carnet de notes relatives à des excursions géologiques.
Producteur :
28
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège. Secteur Huy-Waremme. Situation juridique du 12.07.1975 au 30.09.1978 (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/07
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...
29
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège. Secteur Huy-Waremme. Situation juridique au 31.10.1979 (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/08
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...
30
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège. Secteur Huy-Waremme. Situation juridique au 11.07.1975 (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/06
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...
31
RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté de "Strée" à Modave

Date

2006

Cote

201303/32
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
32
Groupe l'Equerre : Projet de plan de secteur de Huy-Waremme. Rapport au Ministre établi en vue de soumettre le dossier à l'enquête publique (rapport).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/12
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Groupe l'Equerre : Projet de plan de secteur de Huy-Waremme....
33
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux), classés par ordre alphabétique des localités (5 fardes portefeuille).

Date

1975-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/01
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
34
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Les Gottes" à Modave

Date

2007

Cote

201202/18
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- [Titre non renseigné]
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
35
Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Huy-Waremme (rapport).

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/11
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de...
36

2 lots 65 medias
Modave. Château.

Date

mardi 10 octobre 1995

Cote

95/04273-04275
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1995.
- Modave. Château.
37
Cabinet du Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier constitué de requêtes et de rejets de modification du plan de secteur (courrier divers et cartographie).

Date

1976-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/05
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projets et plans de secteur de Huy-Waremme
- Cabinet du Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...
38
Création d'une zone artisanale à Modave (SDE6214/1)

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/201107/375
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Création d'une zone artisanale à Modave (SDE6214/1)
39
Modave (Strée). Rue des Coquelicots, rue des Mésanges, rue des Lilas, Aux Quatre Voies, chemin du Petit Rhinolophe et rue Nicol Courthouts (nouvelles voiries, avis négatif de la commission concernant la dernière dénomination, non suivi par la commune).

Date

10 oct. 2007 - 20 mai 2009

Cote

CC/CTD/201120/2/471
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Modave (Strée). Rue des Coquelicots, rue des Mésanges,...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
40
RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté de Strée à Modave

Date

2005

Cote

201303/11
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable

Résultats de la recherche

MRW/DGEE/201002/181

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquête dans le cadre du contrôle des aides...

MODAVE : Aménagement des abords du complexe sportif de Vierset-Barse (GIS : 579) - Sans suite

Date

Cote

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

Producteur :

Modification des limites communales ( série IV )

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter pour un parc de 4 éoliennes à Huy et à Modave

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : adoptions des modifications apportées au plan de secteur et PV des réunions.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Région wallonne : cartes de travail du plan de secteur.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan de secteur de Huy - Waremme

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Huy-Waremme. Avis et observations (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux requêtes et aux rejets (courrier divers et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Reconnaissance d'une zone d'artisanat, de services et de petite industrie à Modave (SDE6214/2)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Modave. Remplacement de la rue du Village par rue Freddy Terwagne (avis négatif de la Commission).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Modave, restauration de l'église Saint-Martin

Date

Cote

Contexte : Dossiers relatifs à des chantiers de construction et...

Modave (Outrelouxhe). Rue des Charretiers devient ruelle Jacques.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Commission royale des Monuments et des Sites : observations diverses relatives au plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Modave. Moulin de Survillers (toiture)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

Modave. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : 1re, 2e et 3e moutures du projet de plan de secteur (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Carte avec délimitation du nouveau zonage du parc naturel Burdinne-Mehaigne.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de documents cartographiques destinés à la Députation permanente de la province de Liège.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur