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Résultats de la recherche

1

MRW/DGEE/201002/181

Date

2003-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/181

2

MODAVE : Aménagement des abords du complexe sportif de Vierset-Barse (GIS : 579) - Sans suite

Date

1999

Cote

201503/3/16

3

Modification des limites communales ( série IV )

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0876

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter pour un parc de 4 éoliennes à Huy et à Modave

Date

2003

Cote

201105/25

5

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : adoptions des modifications apportées au plan de secteur et PV des réunions.

Date

1978-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/14

6

Ministère de la Région wallonne : cartes de travail du plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/16

7

Plan de secteur de Huy - Waremme

Date

vendredi 20 novembre 1981

Cote

201906/11

8

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Huy-Waremme. Avis et observations (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/10

9

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux requêtes et aux rejets (courrier divers et cartographie).

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/13

10

Reconnaissance d'une zone d'artisanat, de services et de petite industrie à Modave (SDE6214/2)

Date

1998-2000

Cote

MRW/DGATLP/201107/376

11

Modave. Remplacement de la rue du Village par rue Freddy Terwagne (avis négatif de la Commission).

Date

1971-1971

Cote

CC/CTD/201119/3/112

12

Modave, restauration de l'église Saint-Martin

Date

1965-1984

Cote

MRW/DGATLP/200902/009

13

Modave (Outrelouxhe). Rue des Charretiers devient ruelle Jacques.

Date

27 juil. 1982 - 13 sept. 1982

Cote

CC/CTD/201120/2/470

14

Commission royale des Monuments et des Sites : observations diverses relatives au plan de secteur.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/09

15

Modave. Moulin de Survillers (toiture)

Date

1994-1998

Cote

MRW/DGATLP/200104/03/246

16

Modave: Château des Comtes de Marchin: Aile de Marchin - Ferme - Aile Fürstenberg - Hébergement.

Date

Entre le 09 mai 2001 et le 29 juin 2001

Cote

201701/2/259

17

Modave. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

16 mars 1981 - 26 mai 1981

Cote

CC/CTD/201120/2/469

18

Modave: Château des Comtes de Marchin: Ferme - Aile Fürstenberg - Hébergement.

Date

Entre le 08 avril 2003 et le 23 août 2007

Cote

201701/2/258

19

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : 1re, 2e et 3e moutures du projet de plan de secteur (rapport).

Date

1976-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/15

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier constitué de divers documents relatifs au découpage et à la publication du plan de secteur, aux arrêtés royaux, aux cahiers des charges et aux contrats et liquidations (courrier, minutes, cartographie).

Date

1974-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/13/03