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1

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

2

Mettet, restauration de l'aqueduc romain, au lieu-dit "Bauselenne"

Date

1976-1991

Cote

MRW/DGATLP/200901/166

3

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion et courrier divers.

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/26/34

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour la réalisation du circuit moto permanent "Jules Tacheny" à Mettet

Date

2007

Cote

201202/5

5

Plan de secteur de Philippeville - Couvin

Date

jeudi 24 avril 1980

Cote

201906/8

6

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

7

Mettet. Rue Docteur Joseph Wauthy au lieu de rue du Mont (Biesme).

Date

Entre le 27 juin 2018 et le 05 juillet 2020

Cote

CC/CTD/202310/05/67

8

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

9

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Quotas de bâtisse. Secteur Philippeville-Couvin (rapports d'avril et de septembre 1971).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/26/14

10

Mettet, château de Thozée ( abattage et élagage d'arbres, 2001 )

Date

2001-2001

Cote

MRW/DGATLP/200503/5/068

11

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/35

12

Mettet. Rue des Tris (Biesme) ; rue de Prumont (Mettet).

Date

1987-1987

Cote

CC/CTD/201120/5/285

13

Mettet, chapelle Saint-Roch ( éclairage d'arbres remarquables, 1998 )

Date

1998-1998

Cote

MRW/DGATLP/200503/5/067

14

Province de Namur, Gouvernement provincial : dossiers relatifs aux avis de l'UPA, SIAEE, des Forces armées, de l'asbl Ardennes et Gaume, de l'Administration des structures agricoles, sur le projet de plan de secteur arrêté provisoirement au 18 juillet 1975 (courrier, cartographie annotée).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/26/32

15

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

16

Province de Namur, Gouvernement provincial : dossiers numérotés (de 1 à 77) relatifs aux avis communaux sur le projet de plan de secteur arrêté provisoirement au 18 juillet 1975 (courrier, extraits du registre aux délibérations des conseils communaux, formulaires, cartographie annotée). Il manque les dossiers numérotés de 26 à 45 (inclus), donc les communes dont l'initiale est compris entre les lettres G à O.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/26/30

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

18

Mettet. Rue de l'Estroit.

Date

Entre le 24 juin 2019 et le 1er juillet 2019

Cote

CC/CTD/202310/05/66

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux équipements communautaires des communes (courrier et plans cadastraux annotés).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/26/35

20

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/16