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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

LES SABLIERES REUNIES à Mellery - Mesures immédiates à prendre.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1564
 Date- Lieu
Mellery (Brabant wallon, Nivelles, Villers-la-Ville )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 19 septembre 1989
  • LES SABLIERES REUNIES à Mellery - Mesures immédiates...
2

Décharge de MELLERY - Contrat avec la société CSD pour l'assainissement du site.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1787
 Date- Lieu
Mellery (Brabant wallon, Nivelles, Villers-la-Ville )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 23 novembre 1989
  • Décharge de MELLERY - Contrat avec la société CSD pour...
3

Villers-la-Ville. Rue des Pèlerins (anciennement rue Saint-Roch) et rue de la Tourette (anciennement rue du Village) (Marbais) ; rue du Cimetière (anciennement chemin de la Croix) (Mellery) ; rue de l'Abbé Herman (anciennement ruelle de la Broquette), rue Deltenre (anciennement rue de l'Église), rue de la Fontaine (anciennement ruelle Stronard) et tienne Saint-Roch (anciennement rue du Tienne) (Sart) ; rue t'Serclaes (anciennement rue de l'Église) et rue de Rigenée (anciennement rue de Marbais) (Tilly) ; rue Jules Tarlier (anciennement rue des Écoles), rue du Goddiarch (anciennement rue de la Gare), rue du Moulin d'Hollers (anciennement rue des Liégeois) et chemin du Bailly (anciennement rue Thyle) (Villers-la-Ville).
Cote
CC/CTD/201120/1/377
 Date
1981-1982
 Lieu
Marbais (Brabant wallon, Nivelles, Villers-la-Ville ), Mellery (Brabant wallon, Nivelles, Villers-la-Ville ), Tilly ( Brabant wallon, Nivelles, Villers-la-Ville ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Villers-la-Ville. Rue des Pèlerins (anciennement rue...
4

Les traités Escaut-Meuse - Note d'information.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1788
 Date- Lieu
Mellery (Brabant wallon, Nivelles, Villers-la-Ville )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 23 novembre 1989
  • Les traités Escaut-Meuse - Note d'information.
5

Constitution d'un cautionnement dans le cadre de l'article 28 du décret du 5 juilet 1985 relatif aux déchets à charge des personnes condamnées par le jugement du 21 septembre 1994 du tribunal correctionnel d'Anvers dans l'affaire de la décharge de Mellery.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2769
 Date- Lieu
Mellery (Brabant wallon, Nivelles, Villers-la-Ville )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 27 octobre 1994
  • Constitution d'un cautionnement dans le cadre de l'article...
6

Projet d'arrêté autorisant la S.A. SPAQUE à procéder à des mesures de réhabilitation sur la partie sud de l'ancienne décharge de Mellery.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1575
 Date- Lieu
Mellery (Brabant wallon, Nivelles, Villers-la-Ville )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 23 septembre 1993
  • Projet d'arrêté autorisant la S.A. SPAQUE à procéder...