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Résultats de la recherche

1

LES SABLIERES REUNIES à Mellery - Mesures immédiates à prendre.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1564

2

Décharge de MELLERY - Contrat avec la société CSD pour l'assainissement du site.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1787

3

Villers-la-Ville. Rue des Pèlerins (anciennement rue Saint-Roch) et rue de la Tourette (anciennement rue du Village) (Marbais) ; rue du Cimetière (anciennement chemin de la Croix) (Mellery) ; rue de l'Abbé Herman (anciennement ruelle de la Broquette), rue Deltenre (anciennement rue de l'Église), rue de la Fontaine (anciennement ruelle Stronard) et tienne Saint-Roch (anciennement rue du Tienne) (Sart) ; rue t'Serclaes (anciennement rue de l'Église) et rue de Rigenée (anciennement rue de Marbais) (Tilly) ; rue Jules Tarlier (anciennement rue des Écoles), rue du Goddiarch (anciennement rue de la Gare), rue du Moulin d'Hollers (anciennement rue des Liégeois) et chemin du Bailly (anciennement rue Thyle) (Villers-la-Ville).

Date

1981-1982

Cote

CC/CTD/201120/1/377

4

Les traités Escaut-Meuse - Note d'information.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1788

5

Constitution d'un cautionnement dans le cadre de l'article 28 du décret du 5 juilet 1985 relatif aux déchets à charge des personnes condamnées par le jugement du 21 septembre 1994 du tribunal correctionnel d'Anvers dans l'affaire de la décharge de Mellery.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2769

6

Projet d'arrêté autorisant la S.A. SPAQUE à procéder à des mesures de réhabilitation sur la partie sud de l'ancienne décharge de Mellery.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1575