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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

4

Meix-devant-Virton. Rue des Roses (Meix-devant-Virton).

Date

1981-1981

Cote

CC/CTD/201120/4/250

5

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

7

Meix-devant-Virton. Rue de la Trembloie (Meix-devant-Virton).

Date

1983-1983

Cote

CC/CTD/201120/4/251

8

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

9

Meix-devant-Virton. Chemin de Cugnimont (Sommethonne).

Date

Entre le 18 novembre 2016 et le 22 novembre 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/33

10

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

12

Meix-devant-Virton. Rue de Guérigny (Villers-la-Loue).

Date

Entre le 02 mars 2016 et le 04 mars 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/32

13

Meix-devant-Virton. Ruelle Perdue (Meix-devant-Virton).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/4/257

14

Meix-devant-Virton. Rue des Étangs (Gérouville) ; rue de Rosière (Houdrigny).

Date

1994-1994

Cote

CC/CTD/201120/4/253

15

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

16

Meix-devant-Virton. Rue de Florenville (Gérouville) ; rue d'Avioth (Meix-devant-Virton) ; Barrière de Belle-Vue, rue de la Comète et rue de la Colline (Robelmont) ; place de France (Sommethonne) ; rue de Dampicourt, rue du 22 Août, rue du 8 Septembre, rue Yvan Gils et rue Robert Arquin (Villers-la-Loue).

Date

1970-1978

Cote

CC/CTD/201120/4/249

17

G. Matagne et G.H. Parent : Réflexions sur les plans de secteur concernant la province de Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° spécial).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/04

18

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/14

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation au projet de plan de secteur, émanant de particuliers et de sociétés (courrier, cartographie annotée, formulaires) et avis des conseils communaux.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/01

20

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974 et arrêtée à la date du 31.5.1977.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/07