Martelange (Luxembourg, Arlon )

1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

4

Martelange. Rue du Millénaire, rue des Chasseurs Ardennais et rue du Robinier (Martelange).

Date

1998-1998

Cote

CC/CTD/201120/4/243

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Martelange. Rue du Millénaire, rue des Chasseurs Ardennais...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

5

Contournement de Martelange - Contact avec le ministre des Travaux publics

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6102

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 23 août 1985
Contournement de Martelange - Contact avec le ministre...

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

7

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

8

Martelange. Rue du Canard Sauvage, rue de la Stèle et Courte Rue.

Date

Entre le 05 novembre 2015 et le 09 novembre 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/30

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Martelange. Rue du Canard Sauvage, rue de la Stèle...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

10

Problématique de l'assainissement de MARTELANGE dans le cadre d'une convention belgo-luxembourgeoise. Note complémentaire.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0450

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 07 juillet 1988
Problématique de l'assainissement de MARTELANGE dans...

11

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Producteur :

Parlement wallon

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

13

Contournement de Martelange. Procédure de révision du plan de secteur.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6203

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 18 septembre 1985
Contournement de Martelange. Procédure de révision...

14

Martelange. Quartier du Schiste.

Date

Entre le 09 juin 2016 et le 16 juin 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/31

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Martelange. Quartier du Schiste.

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

15

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

16

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'élaboration d'un Plan communal d'aménagement dérogatoire au plan de secteur Sud-Luxembourg dit "Le Ranch" à Martelange

Date

2003

Cote

201105/17

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'élaboration...

17

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et...

18

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir à la Hardt à Martelange

Date

Entre août 2008 et mars 2009

Cote

201202/242

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

19

Martelange. Place Baudouin Ier (Martelange).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/4/242

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Martelange. Place Baudouin Ier (Martelange).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

Résultats de la recherche

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Martelange. Rue du Millénaire, rue des Chasseurs Ardennais et rue du Robinier (Martelange).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Contournement de Martelange - Contact avec le ministre des Travaux publics

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Martelange. Rue du Canard Sauvage, rue de la Stèle et Courte Rue.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Problématique de l'assainissement de MARTELANGE dans le cadre d'une convention belgo-luxembourgeoise. Note complémentaire.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Contournement de Martelange. Procédure de révision du plan de secteur.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Martelange. Quartier du Schiste.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'élaboration d'un Plan communal d'aménagement dérogatoire au plan de secteur Sud-Luxembourg dit "Le Ranch" à Martelange

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir à la Hardt à Martelange

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Martelange. Place Baudouin Ier (Martelange).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date