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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

4

Martelange. Rue du Millénaire, rue des Chasseurs Ardennais et rue du Robinier (Martelange).

Date

1998-1998

Cote

CC/CTD/201120/4/243

5

Contournement de Martelange - Contact avec le ministre des Travaux publics

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6102

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

7

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

8

Martelange. Chemin des Morts, chemin d'Im Whor, chemin des Castors, chemin du Luxembourg et impasse de la Route de Bastogne.

Date

Entre le 12 août 2021 et le 19 août 2021

Cote

CC/CTD/202310/04/42

9
Martelange et Grand Duché du luxembourg. Carrefour de Perle. RN4 et RN805.

2 lots 64 medias

Martelange et Grand Duché du luxembourg. Carrefour de Perle. RN4 et RN805.

Date

dimanche 13 octobre 1996

Cote

96/04495-04496

10

Martelange. Rue du Canard Sauvage, rue de la Stèle et Courte Rue.

Date

Entre le 05 novembre 2015 et le 09 novembre 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/30

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

12

Problématique de l'assainissement de MARTELANGE dans le cadre d'une convention belgo-luxembourgeoise. Note complémentaire.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0450

13
Martelange. RN4. Carrefour "de la folie".

2 lots 66 medias

Martelange. RN4. Carrefour "de la folie".

Date

dimanche 13 octobre 1996

Cote

96/04491-04494

14

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

16

Contournement de Martelange. Procédure de révision du plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6203

17

Martelange. Quartier du Schiste.

Date

Entre le 09 juin 2016 et le 16 juin 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/31

18

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'élaboration d'un Plan communal d'aménagement dérogatoire au plan de secteur Sud-Luxembourg dit "Le Ranch" à Martelange

Date

2003

Cote

201105/17

20

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02