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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

4

Martelange. Rue du Millénaire, rue des Chasseurs Ardennais et rue du Robinier (Martelange).

Date

1998-1998

Cote

CC/CTD/201120/4/243

5

Contournement de Martelange - Contact avec le ministre des Travaux publics

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6102

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

7

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

8

Martelange. Rue du Canard Sauvage, rue de la Stèle et Courte Rue.

Date

Entre le 05 novembre 2015 et le 09 novembre 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/30

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

10

Problématique de l'assainissement de MARTELANGE dans le cadre d'une convention belgo-luxembourgeoise. Note complémentaire.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0450

11

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

13

Contournement de Martelange. Procédure de révision du plan de secteur.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6203

14

Martelange. Quartier du Schiste.

Date

Entre le 09 juin 2016 et le 16 juin 2016

Cote

CC/CTD/201815/4/31

15

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

16

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'élaboration d'un Plan communal d'aménagement dérogatoire au plan de secteur Sud-Luxembourg dit "Le Ranch" à Martelange

Date

2003

Cote

201105/17

17

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

18

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir à la Hardt à Martelange

Date

Entre août 2008 et mars 2009

Cote

201202/242

19

Martelange. Place Baudouin Ier (Martelange).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/4/242

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13