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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/12

2

Manhay : Gare vicinale (MLR034)

Date

2004-2010

Cote

200802/3/67

3

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/35

4

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/14

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossiers communaux d'enquête publique (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée), et dossier composé de demandes de permis de lotir et de modification du plan de secteur.

Date

1977-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/21

6

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/26

7

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

1973-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/07

8

Manhay - Zone artisanale de Vaux/Chavanne - Alimentation en eau et égouttage (DE 8215/1a+1b/1).

Date

1994, Entre le 15 octobre 1993 et le 06 octobre 1994

Cote

201713/134

9

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/18

10

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : demandes diverse émanant de particuliers et d'associations de personnes ; propositions de modification du plan de secteur sur carte IGN au 1/10.000e (courrier, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1982-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/27

11

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/36

12

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/34

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

1976-1988

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/20

14

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

1973-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/08

15

Dossier avec cartes IGN annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/10

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/17

17

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/31

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

1973-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/09

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec avis des conseils communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, cartographie annotée, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1977-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/04

20

L'eau de Manhay - Exploitation éventuelle.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0711

21

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : Rapport d'activité de 1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/29

22

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Présentation et synthèse (rapport).

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/22

23

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossier relatif à la dorsale transfamennoise, dans le secteur de Barvaux-Izier (courrier, notes et cartographie).

Date

1986-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/33

24

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (bordereau de liquidation, appels d'offre, cahier des charges et courrier divers).

Date

1975-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/11

25

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier de réaménagement de zones rurales (courrier, constats d'infraction, cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/13

26

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement de sites situés à Bende, Bourdon, Deulin, Marche-en-Famenne, Ortho et Waha.

Date

1976-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/15

27

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/05

28

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1984-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/30

29

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à des réclamations et observations du projet de plan de secteur (enquête publique), émanant de particuliers et d'instances et d'organismes publics (Commissariat général au tourisme, Ministère de l'Agriculture).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/03

30

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Luxembourg. 4. Plan de secteur de Marche-en-Famenne (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/23

31

L'eau de Manhay - Rappel.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0908

32

Groupe de défense de l'Ourthe moyenne : rapport pour la Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (textes et cartographie annotée).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/28

33

Ville de Marche-en-Famenne : plan directeur d'aménagement avec cartographie relative à l'enquête, le schéma du plan directeur, le plan paysager, la circulation, l'urbanisation, les équipements publics, les activités industrielles et la programmation sectorielle.

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/24

34

Manhay - Zone artisanale de Vaux/Chavanne - Etablissement d'une voirie de desserte et d'une cabine Haute Tension (DE 8215/1/2).

Date

1994, Entre le 1er juin 1994 et le 19 juin 1996

Cote

201713/135

35

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Plan d'aménagement du secteur Marche-en-Famenne-La Roche (Loisir et plan général, cartographie au 1/50.000e).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/02

36

Manhay. Chemin de Hatoûfa, Chaussée Romaine, La Fourche, Bois del Moule, La Croix Chevolet, Au Hêtre, route de Liège, Le Pré Bailly, Haute Monchenoule, Basse Monchenoule, Coin du Bois, Chêne-al'Pierre, La Gotale, Les Fagnes, rue du Clocher, Pierri des Forges et place del Tour (Chên-al'Pierre) ; Sur les Chênes, rue du Moulin Ponsart, rue des Deux-Rys, chemin du Trou Colas, chemin des Assins, rue de Lai l'Oiseau, rue du Pré des Coqs et Bois de Harre (Deux-Rys) ; rue Jean-Théodore Jacques, Les Roteux, La Chavée, chemin de Biertoumont, Al Bounire, rue du Vieux Frêne, route du Chaineu, Courti al Fontaine, rue de la Grande Terre, rue des Chasseurs Ardennais, rue des Fontaines, rue de la Garerue des Frères Germay, chemin du Bois, voie des Chevaux, So les Vales, chemin de Bénasse, Pré Creuhelet, Champ Paquay, chemin de Domont, rue du Lavoir, Forge-à-l'Aplé, Parc Industriel, pazai de Bénasse et Le Piersai (Dochamps) ; route de Bergister et route de Lamorménil (Forge-à-l'Aplé) ; rue de la Chapelle Lemaître, route des Frères Lamormainy, chemin du Biéli, route du Crahay, rue Saint-Isidore, Pré Latour, Drî l'Veye, rue du Trésor, chemin du Thier d'Ayeneux, E naine et chemin de l'Ônê (Freyneux) ; voie Habotte, rue Alphonse Poncelet, chemin de la Male Mélée, Chainrue, Grand-Rue, route de Châmont, route d'Erezée, route de Bomal, ruelle du Chevalier, chemin Goffin, rue de la Statte, rue Sous la Ville, chemin du Béguinet, Vieux chemin de La Vaux, rue du Tier, rue du Tronleu, chemin du Chalet, rue du Coreu, Vîche Vôye d'Ostêr et Petite voie (Grandménil) ; rue Caton, chemin de Maredret, chemin des Coqs, rue de l'Eglise, place du Ri de Loon, route des Diguelettes, Al Maison, chemin du Fays d'Oiseaux, Sol Batis, chemin des Champs,chemin des Haies de Bra, La Fange, sentier de Saint-Hubert, route des Carrières, rue de la Croix Georges, route de Saint-Antoine, chemin du Croupet, chemin du Blanc Leû, impasse des Houx, chemin du Stade, chemin des Tailles, voie des Covreux, Bois de Harre, Al Masse, Champ-de-Harre, Massotte, Terres Simon, rue des Moulins de Harre, chemin du Mort-Ri, chemin de la Croix de Fer, chemin du Maïeur et Tèye Jaco (Harre) ; rue de la Chapelle Lemaître, route de la Scierie, col de Lamorménil, vôye Louis, chemin de Bétaumont, route du Tracé et route du Poteau (Lamorménil) ; rue du Monti, sentier du Bi del Chuna, rue du Fonteni, Derrière la Tour, rue des Bouleaux, rue des Thuyas, rue des Cerisiers, rue Saint-Martin, chemin de Giveur, Fond del Core, rue de la Gotte, rue du Monument, Moulin de Malempré, Xhoût-si-Ploût, Al Haipe, Pré Gérard, route d'è Mé, ruelle Noël Michel, chemin du Maresson, Sur Bronhé, rue des Spinettes, Derrière l'Eglise, Ezès Hesses et Malsa (Malempré) ; rue du Vicinal, rue du Pré des Fossés, rue du Pré Pierre, voie de la Libération, chemin du Bahou, chemin de la Salle, route d'Erezèz, rue des Ecorces, Sur les Monts, Vieux chemin de La Vaux, En Pierreux, rue de l'Observatoire, chemin des Frênes et chemin du Speleu (Manhay) ; rue de la Jonction, Sur le Ri, rue Notre-Dame, route de l'Auneu, rue Saint-Donat, rue des Vieilles Terreschemin du Béniké, rue du Doyare, rue de la Madone, rue du Petit Pont, Sur le Falhi, rue des Barons, chemin du Pré Seigneur, route du Poteau de Chabrehez, rue du Bac, Moulin Crahay, rue du Souvenir, rue du Commandant Fagnant et sentier de la Petite Fange (Odeigne) ; rue Fontaine des Chevaux, rue de la Clisore, rue de l'Ancienne Laiterie, rue de l'Assise, route de la Bofa, chemin des Ecoliers, route de la Croix des Bruyères et rue du Chalet Michel (Oster) ; Sur les Chênes, route des Roches, route de Haye del Dude et Al Béole (Roche-à-Frêne) ; rue des Boussines, Haut-Vâ, Fontaine del Hé, E Pousseu, chemin Jaco Pierry, Sur les Famis, Vieille Voie, Drî l'Cheslain, Bas-Vâ, Villers de Chavan, route du Coignelot, Sur les Monts, E Bru, Bois Lardinois et Le Speleu (Vaux-Chavanne).

Date

1991-1993

Cote

CC/CTD/201120/4/224

37

Ministère de la Communauté française et Ministère de la Région wallonne : Atlas du Patrimoine architectural des centres anciens protégés. Marche-en-Famenne.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/16

38

Manhay. Rue du Châtaignier (Harre) ; El Foulire (Lamorménil) ; rue des Armées Américaines (Manhay) ; Hé du Seigneur (Odeigne) ; route de Baconboû (Oster) ; route de Lierneux (Vaux-Chavanne) ; Chapelle Notre-Dame (Xhoût-si-Ploût).

Date

1993-1993

Cote

CC/CTD/201120/4/225

39

Arrêté de l'ERW fixant l'exercice de la chasse au grand gibier dans une partie du territoire de la Région Wallonne située sur les communes de Vielsalm, Trois-Ponts, Stoumont, Stavelot, Manhay et Lierneux.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1515

40

Plan de secteur de Stavelot

Date

vendredi 27 mai 1977

Cote

201906/13

41

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif au parc industriel de Waha (arrêté royal, courrier et cartographie).

Date

1966-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/06

42

Commercialisation de l'eau de Manhay - Etat de la question

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1044

43

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : contrats des 1re et 2e consultations relatifs à l'établissement du plan de secteur (bordereau de liquidation, courrier divers, notes et cartographie).

Date

1967-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/01

44

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 15.12.1981.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/25

45

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avis et projet d'avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1985-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/32

46

Commissariat général au Tourisme : remarques sur le projet de plan de secteur au niveau des consultations publiques.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/19

47

Création d'une zone artisanale à Manhay (SDE8236/1)

Date

1991-1992

Cote

MRW/DGATLP/201107/541