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1

Libramont. Rue du Vicinal (Libramont-Chevigny).

Date

1982-1982

Cote

CC/CTD/201120/4/202

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

3

Libramont. Rue Gaumont (Libramont-Chevigny).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/4/200

4

Extension de la zone de services à Libramont (SDE8117/5)

Date

1997-1998

Cote

MRW/DGATLP/201107/494

5

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

7

Libramont-Chevigny. Le Pré aux Épines (Recogne).

Date

Entre le 14 avril 2017 et le 15 mai 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/26

8

Projet de création d'un pôle urbain zone Ardenne-Famenne - Libramont

Date

1976-1981

Cote

SDRW/199701/12/02/02

9

Création d'une zone de services à Libramont (SDE8117/4)

Date

1982-1983

Cote

MRW/DGATLP/201107/493

10

Libramont-Chevigny. Le Ban Pré (Lamouline).

Date

Entre le 30 janvier 2015 et le 18 février 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/25

11

PCA - Plan communal d'aménagement "Le Serpont" à Libramont-Chevigny

Date

2010

Cote

201303/228

12

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

14

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

17

Libramont. Rue de Tibêtême (Libramont-Chevigny).

Date

1983-1983

Cote

CC/CTD/201120/4/203

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06

19

Libramont-Chevigny. Clos de l'Amandier (Recogne).

Date

Entre le 06 août 2012 et le 08 août 2012

Cote

CC/CTD/201414/2/033

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "L'enclos Hardy", à Libramont-Chevigny

Date

2008

Cote

201202/99