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1

Libramont. Rue du Vicinal (Libramont-Chevigny).

Date

1982-1982

Cote

CC/CTD/201120/4/202

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

3

Libramont. Rue Gaumont (Libramont-Chevigny).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/4/200

4

Extension de la zone de services à Libramont (SDE8117/5)

Date

1997-1998

Cote

MRW/DGATLP/201107/494

5

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

7

Libramont-Chevigny. Le Pré aux Épines (Recogne).

Date

Entre le 14 avril 2017 et le 15 mai 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/26

8

Projet de création d'un pôle urbain zone Ardenne-Famenne - Libramont

Date

1976-1981

Cote

SDRW/199701/12/02/02

9

Libramont-Chevigny. La Croix Gérard et Devant Hallet (Recogne).

Date

Entre le 10 août 2018 et le 28 août 2018

Cote

CC/CTD/202310/04/34

10

Création d'une zone de services à Libramont (SDE8117/4)

Date

1982-1983

Cote

MRW/DGATLP/201107/493

11

Libramont-Chevigny. Le Ban Pré (Lamouline).

Date

Entre le 30 janvier 2015 et le 18 février 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/25

12

PCA - Plan communal d'aménagement "Le Serpont" à Libramont-Chevigny

Date

2010

Cote

201303/228

13

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

15

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

17

Libramont-Chevigny. Rue Bois du Fiet (Libramont).

Date

Entre le 08 octobre 2021 et le 15 octobre 2021

Cote

CC/CTD/202310/04/39

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

19

Libramont. Rue de Tibêtême (Libramont-Chevigny).

Date

1983-1983

Cote

CC/CTD/201120/4/203

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06

21

Libramont-Chevigny. Clos de l'Amandier (Recogne).

Date

Entre le 06 août 2012 et le 08 août 2012

Cote

CC/CTD/201414/2/033

22

Libramont-Chevigny. Rue Au Périgieux (Lamouline).

Date

Entre le 1er octobre 2021 et le 13 octobre 2021

Cote

CC/CTD/202310/04/38

23

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "L'enclos Hardy", à Libramont-Chevigny

Date

2008

Cote

201202/99

24

Libramont. Rue du Fortin (Libramont-Chevigny).

Date

1985-1985

Cote

CC/CTD/201120/4/204bis

25

Bois de Waillémont : soumission au régime forestier et domaine de Luchy : démembrement.

Date

1992-1997

Cote

MRW/DGRNE/200912/07/11

26

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (Esmalux, Gecoli) et d'organismes d'intérêt public (Commission nationale de protection des sites spéléologiques) - courrier et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/01

27

Fusion des A.S.B.L. du Sud-Est (Centre de Promotion Bovine à Marloie, Centre de transfert d'Embryons et Laboratoire de Virologie à Libramont, Banque de Colostrum à Marche-en-Famenne). Conventions technologiques État / A.S.B.L. Nouvelle (Centre d'Économie Rurale).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0620

28

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : Rapport d'avis sur le plan de secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/13

29

PCA - Demande d'élaboration d'un plan communal d'aménagement dit "La Chavay" à Bras (Libramont-Chevigny)

Date

2006

Cote

201303/51

30

PCA/PCAD - Rapport d'incidences sur l'environnement en vue de mettre en oeuvre un plan communal d'aménagement dit de "l'Aliénau" à Libramont-Chevigny

Date

2009

Cote

201303/156

31

Libramont-Chevigny. Rue du Coperai (Moircy).

Date

Entre le 25 juin 2019 et le 1er juillet 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/35

32

Libramont-Chevigny. Attribution d'un nom patronymique à une rue.

Date

Entre le 23 septembre 2021 et le 29 septembre 2021

Cote

CC/CTD/202310/04/36

33

MRW/DGEE/201001/0397

Date

1990-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0397

34

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/04

35

Libramont. Rue des Mésanges, rue des Coquelicots et rue des Chasseurs Ardennais (Libramont-Chevigny).

Date

1978-1978

Cote

CC/CTD/201120/4/201

36

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de pièces diverse relatives à la création d'une zone de service à Saint-Hubert, à la réserve naturelle de Bertrix--Libramont-Neufchâteau, à des demandes de permis de bâtir et à des avis des conseils communaux de Bertrix et de Libramont-Chevigny (cartographie, courrier, PV).

Date

1979-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/10

37

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir à Séviscourt (Libramont-Chevigny)

Date

2005

Cote

201105/156

38

Libramont-Chevigny. Quartier Haynol (Libramont).

Date

Entre le 23 mai 2011 et le 07 juin 2011

Cote

CC/CTD/201414/2/032

39

Libramont-Chevigny. Ban de Vin (Moircy).

Date

Entre le 29 novembre 2010 et le 1er décembre 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/031

40

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes, introduites par M. Willy Thilmant, d'installation d'un poulailler d'une capacité totale d'hébergement de 67.200 poules en extension d'un établissement existant à Libramont-Chevigny

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/377, Doc.98/CWEDD 069 (Ancienne cote)

41

Libramont-Chevigny. Rue du Domaine de Banalbois (Bras).

Date

Entre le 19 février 2021 et le 27 février 2021

Cote

CC/CTD/202310/04/37

42

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Le Serpont" à Libramont-Chevigny

Date

2010

Cote

201303/244

43

Libramont. Au Buisson Martin (Libramont-Chevigny).

Date

1984-1984

Cote

CC/CTD/201120/4/204