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27 résultats

Résultats de la recherche

1

MRW/DGEE/201001/0065

Date

1990-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0065

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux du projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par commune, puis par ordre alphabétique des localités.

Date

1974-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/03

3

IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de l'appareil statistique aux unités délimitées, chapitre 15 (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/01

4
Mons.

2 lots 65 medias

Mons.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

5

Lens. Rue des Chauffours (tronçon de la voirie dénomée rue Vallaville).

Date

26 juin 2007 - 28 juil. 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/314

6
Rochefort.

2 lots 65 medias

Rochefort.

Date

mercredi 16 février 1994

Cote

-

7
Florenville.

2 lots 65 medias

Florenville.

Date

mercredi 16 février 1994

Cote

-

8

MRW/DGEE/201001/0577

Date

1993-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0577

9
Ath.

2 lots 69 medias

Ath.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

10

MRW/DGEE/201001/1066

Date

1992-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1066

11

MRW/DGEE/201001/0297

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0297

12
Saint-Servais.

2 lots 67 medias

Saint-Servais.

Date

vendredi 25 février 1994

Cote

-

13
Leuze-en-Hainaut.

2 lots 66 medias

Leuze-en-Hainaut.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

14

Lens. Proposition de la commune de supprimer la dénomination rue du Thy et de la remplacer par rue Paul Cuvelier (avis négatif de la commission suivi par la commune).

Date

Entre le 24 août 1999 et le 06 octobre 1999

Cote

CC/CTD/201120/3/313

15
Liège. Pont de Fragnée.

2 lots 66 medias

Liège. Pont de Fragnée.

Date

vendredi 25 février 1994

Cote

-

16

Commentaires de H. Capron sur l'étude de l'impact de l'implantation d'une carrière sur les communes de Lens-Jurbise. Point de vue économique (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/04

17
Lens

2 medias

Lens

Date

-

Cote

-

18
Chimay.

2 lots 75 medias

Chimay.

Date

lundi 21 février 1994

Cote

-

19
Lens.

2 lots 68 medias

Lens.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

20

Lens. Adaptation des noms de rue à la suite de la fusion des communes.

Date

30 mars 1979 - 12 juin 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/312