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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

MRW/DGEE/201001/0748
Cote
MRW/DGEE/201001/0748
 Date
1995-1996
 Lieu
La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0748
2

La Bouverie : alignement de diverses rues.
Cote- Date
Entre le 30 janvier 1937 et le 13 octobre 1937
 Lieu
La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Atlas des chemins vicinaux

  • Atlas des chemins vicinaux.
  • Province de Hainaut
  • Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
  • 1937
  • La Bouverie : alignement de diverses rues.
3

MRW/DGEE/201001/0145
Cote
MRW/DGEE/201001/0145
 Date
1992-1994
 Lieu
La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0145
4

Frameries. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.
Cote
CC/CTD/201120/3/263
 Date
11 janv. 1978 - 20 juil. 1978
 Lieu
Eugies (Hainaut, Mons, Frameries ), Frameries (Hainaut, Mons ), La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries ), Noirchain (Hainaut, Mons, Frameries ), Sars-la-Bruyère ( Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
5

Frameries (La Bouverie). Rue des Arpents (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/284
 Date
04-11 mai 2011
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons ), La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries (La Bouverie). Rue des Arpents (nouvelle...
6

Frameries (La Bouverie). Rue des Érables (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/267
 Date
25-28 juillet 1990
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons ), La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries (La Bouverie). Rue des Érables (nouvelle...
7
La Bouverie

2 lots 27 medias

La Bouverie
Cote- Date- Lieu
La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Plans Popp

  • Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
  • La Bouverie
8

Frameries (La Bouverie). Clos de la Verte Colline (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/271
 Date
20-28 octobre 1998
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons ), La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries (La Bouverie). Clos de la Verte Colline (nouvelle...
9

Frameries. Lieux d'implantation: Rue des Dames, 79, aménagement de deux étagespour permettre l'hébergement de groupes; La Bouverie, cité de l'Airbaix, équipements de plein air.
Cote
201725/2/62
 Date
1994-2000
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons ), La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...

  • 201725/1-201725/2
  • Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ)
  • Frameries. Lieux d'implantation: Rue des Dames, 79,...