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9 résultats

Résultats de la recherche

1

MRW/DGEE/201001/0748

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0748

2

La Bouverie : alignement de diverses rues.

Date

Entre le 30 janvier 1937 et le 13 octobre 1937

Cote

-

3

MRW/DGEE/201001/0145

Date

1992-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0145

4

Frameries. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

11 janv. 1978 - 20 juil. 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/263

5

Frameries (La Bouverie). Rue des Arpents (nouvelle voirie).

Date

04-11 mai 2011

Cote

CC/CTD/201120/3/284

6

Frameries (La Bouverie). Rue des Érables (nouvelle voirie).

Date

25-28 juillet 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/267

7
La Bouverie

2 lots 27 medias

La Bouverie

Date

-

Cote

-

8

Frameries (La Bouverie). Clos de la Verte Colline (nouvelle voirie).

Date

20-28 octobre 1998

Cote

CC/CTD/201120/3/271

9

Frameries. Lieux d'implantation: Rue des Dames, 79, aménagement de deux étagespour permettre l'hébergement de groupes; La Bouverie, cité de l'Airbaix, équipements de plein air.

Date

1994-2000

Cote

201725/2/62