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1

Révision partielle du plan de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau en vue de l'inscription d'une zone d'extraction à Léglise - Carrière Burnet.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0640

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Groupe Alpha ; SA Sobemapi : Plan d'aménagement du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau. Avant-projet du secteur Bertrix-Libramont-Neufchâteau.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/07

3

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Bertrix--Libramont-Neufchâteau (47). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1983, comportant 94 lotissements.

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/12

4

Léglise. Chemin de Bonémont (Witry) ; chemin du Haut du Mont (Wittimont).

Date

Entre le 27 juillet 2015 et le 29 juillet 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/19

5

Léglise. Chemin des Loups (Louftémont).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/4/187

6

Léglise. Chemin du Cordonnier, chemin du Forgeron et chemin de Stria.

Date

Entre le 13 avril 2012 et le 18 avril 2012

Cote

CC/CTD/201414/2/025

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie, extraits des registres aux délibérations).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/02

8

Léglise. Chemin du Verday (Assenois) ; passage de l'Amitié et chemin des Haies (Ebly) ; chemin des Wassai et rue des Tilleuls (anciennement rue des Combattants) (Les Fossés) ; chemin de la Forêt (Louftémont) ; chemin des Longs Champs, chemin de Flory Champ et rue d'Airmont (Vlessart) ; rue du Bas du Mont (Wittimont).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/4/186

9

Léglise. Rue d'Airmont (Léglise).

Date

2007-2007

Cote

CC/CTD/201120/4/190

10

Léglise. Rue du Marché.

Date

Entre le 07 décembre 2015 et le 11 décembre 2015

Cote

CC/CTD/201815/4/20

11

Léglise. Impasse des Tanneurs (Mellier) et chemin de la Margoutte et route de Rabaussai (Bernimont).

Date

Entre le 14 mars 2012 et le 19 mars 2012

Cote

CC/CTD/201414/2/024

12

Léglise. Place du Pont des Chiens, place de la Tannerie, place Adam Chenot et place de la Solidarité.

Date

Entre le 24 janvier 2011 et le 31 janvier 2011

Cote

CC/CTD/201414/2/023

13
Léglise. Inauguration marquant l'achèvement de la liaison autoroutière Bruxelles-Luxembourg (E411/A25), en présence du roi Baudouin, de la reine Fabiola et de Paula D'Hondt,ministre belge des Travaux publics.

2 lots 106 medias

Léglise. Inauguration marquant l'achèvement de la liaison autoroutière Bruxelles-Luxembourg (E411/A25), en présence du roi Baudouin, de la reine Fabiola et de Paula D'Hondt,ministre belge des Travaux publics.

Date

lundi 05 décembre 1988

Cote

-

14

Province de Luxembourg, Députation permanente : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/08

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de réclamation de particuliers relatifs au projet de plan de secteur et remis dans les délais (courrier, cartographie, photos, formulaires).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/05

16
Léglise.

2 lots 67 medias

Léglise.

Date

-

Cote

-

17

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur Bertrix--Libramont-Neufchâteau (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/11

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1977-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/09

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/03

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des contrats et des conventions d'établissement du projet de plan de secteur (courrier et notes diverses).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/22/06