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1

Incourt. Rue du Pré Saint-Jean, rue du Pachy et Champ du Bosquet (Incourt) ; Champ Dewez (Opprebais) ; chemin de l'Orée du Bois (Roux-Miroir).

Date

2009-2009

Cote

CC/CTD/201120/1/152

2

Incourt - Rue du Cimetière - Mobistar SA - Administration communale d'Incourt - Agrandir le cimetière communal

Date

mercredi 27 novembre 1996

Cote

202409/997, 128A4525

3

Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5963

4

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

5

Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la Rénovation rurale des communes de Bertogne, Froidchapelle, Havelange, Incourt, Marchin, Mont-de-L'Enclus et Sivry-Rance

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1276

6

Rénovation rurale. Conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6283

7

Nivelles - Chaussée de Namur - IBW - Administration communale de Nivelles - Réaliser une voie de desserte + égouttage + impétrants

Date

jeudi 19 septembre 1991

Cote

202409/493, 210/E45/01

8

Incourt - Aménagement du site de k'ancienne carrière d'Opprebais (GIS165)

Date

1994-2002

Cote

201623/1/3

9

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

10

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

11
Incourt

14 medias

Incourt

Date

-

Cote

-

12

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter une installation destinée à la combustion d'huiles usagées en vue de la récupération de la chaleur par le garage Swinne s.a. à Incourt

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/223, Doc.96/CWEDD 289 (Ancienne cote)

13

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

14

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

15

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

16

Rénovation rurale - Demandes de visa avec réserve - Bertrix, Havelange, Hotton, Incourt, Sivry-Rance.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2017

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01

18

Incourt. Chaussée de Namur (anciennement chaussée de Louvain) (Incourt) ; rue de la Tombe (anciennement place Communale) et rue des Meuniers (anciennement rue du Moulin) (Glimes) ; rue des Prés (anciennement rue de l'Eglise) (Oprebais, Sart-Risbart) ; place de la Chapelle (anciennement place Communale) et rue de Beauvechain (anciennement rue du Moulin) (Piétrebais) ; rue du Bosquet (anciennement rue de Dongelberg) et rue de la Poterie (anciennement rue de l'Eglise) (Roux-Miroir).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/143

19

Rénovation rurale : communes de Mont-de-l'Enclus, Flobecq, Incourt, Perwez, Marchin, Chimay, Froidchapelle, Bertrix et Chièvres. Arrêté de l'exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la rénovation rurale. Deuxième convention-exécution.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4866

20
Incourt.

5 medias

Incourt.

Date

jeudi 13 avril 1995

Cote

95/01959-01963