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77 résultats

Résultats de la recherche

1
Construction du pont

2 medias

Construction du pont

Date

31 mai 1948

Cote

-

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/12

3
Hotton. Aménagements pour vélos.

29 medias

Hotton. Aménagements pour vélos.

Date

vendredi 20 avril 2007

Cote

07/02062-02090

4
Pont provisoire

2 lots 4 medias

Pont provisoire

Date

18 novembre 1940

Cote

-

5
Pont provisoire

2 lots 4 medias

Pont provisoire

Date

16 avril 1945

Cote

-

6
Hotton à Noiseux. L'Ourthe en crue.

14 medias

Hotton à Noiseux. L'Ourthe en crue.

Date

jeudi 09 février 1984

Cote

-

7

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/35

8

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/14

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossiers communaux d'enquête publique (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée), et dossier composé de demandes de permis de lotir et de modification du plan de secteur.

Date

1977-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/21

10

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/26

11

Hotton. Rue des Sarts, rue de Famenne, rue Verte Voie et chemin de Bondezaie.

Date

1974-1974

Cote

CC/CTD/201119/4/07

12
Hotton. Melreux. RN883. Giratoire futur d'accès vers la station SNCB.

6 medias

Hotton. Melreux. RN883. Giratoire futur d'accès vers la station SNCB.

Date

lundi 29 août 2005

Cote

05/04210-04215

13

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

1973-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/07

14

Hotton, remembrement de biens ruraux sur le territoire, 1995-2000.

Date

1995-2000

Cote

MRW/DGATLP/200503/4/030

15
Pont

2 medias

Pont

Date

14 avril 1953

Cote

-

16

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/18

17

Création d'une zone artisanale à Melreux (Hotton) (SDE8098/2)

Date

1978-1989

Cote

MRW/DGATLP/201107/479

18

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : demandes diverse émanant de particuliers et d'associations de personnes ; propositions de modification du plan de secteur sur carte IGN au 1/10.000e (courrier, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1982-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/27

19

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/36

20

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/34