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Résultats de la recherche

1

Représentation. I. Inauguration du Mémorial aux victimes civiles de l'offensive des Ardennes à Malmedy, le 22 décembre 1984. II. Expo-Est à Herve

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4900

2

Herve. Maison, rue du Marché, 16 (remplacement des linteaux)

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGATLP/200104/03/079

3

Expropriation pour la construction d'un bassin d'orage dans la zone industrielle de Herve (SDE6147/1)

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/201107/349

4

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/05

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de lotir par la sprl Nationale Foncière à Herve

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/391, Doc.99/CWEDD 054 (Ancienne cote)

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'exploitation par la s.c.r.l. Cobelvian d'une porcherie existante, à Herve

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/090, Doc.93/CWEDD 117 (Ancienne cote)

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'accusés de réception de courriers transmis aux communes.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/16

8

HERVE: aménagement de la piste d'athlétisme et de terrains de football à la plaine communale des sports.

Date

1987-1994

Cote

MRW/DGPL/201010/3/14

9

Offre de la S.A. Degremont-Benelux concernant les travaux du lot 1 de la station d'épuration de Herve

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1464

10

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir Anne-Sophie à Herve (ruelle Denis, rue des oeufs, Herve)

Date

Entre février 2008 et juin 2008

Cote

201202/135

11

Refus de visa de la Cour des Comptes. Ordonnance n° 25.428 émise au profit de l'A.I.D.E. et relative aux travaux de construction de la station d'épuration de Herve - Lot II. Procédure de visa avec réserve.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2674

12

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projet d'avis et liste des réclamants (classés par commune) du projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/14

13

Province de Liège, Députation permanente : demandes et observations diverses relatives au plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/09

14
Herve

1 media

Herve

Date

-

Cote

-

15

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion avec examen de dossiers et avis.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/13

16

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de TGV - tronçon José-Forêt de Grünhaut sur les communes de Herve, Thimister-Clermont et Welkenraedt

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/383, Doc.98/CWEDD 804 (Ancienne cote)

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de traduction en allemand du plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/17

18

Ministère de l'Education nationale et de la Culture : arrêtés royaux de classement de parcs (Ensival, Spa, Verviers) et de bois (Soiron).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/11

19

Union économique Bénélux, Commission spéciale pour l'Aménagement du Territoire : projet d'avis.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/06

20

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossiers de demandes de rectification du projet de plan de secteur issues des communes, de sociétés et de particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/12