Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )

1
MRW/DGEE/201001/0256

Date

1989-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0256
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0256
2
Création d'une zone industrielle à Herseaux (SDE5451/37)

Date

1961-1992

Cote

MRW/DGATLP/201107/267
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Création d'une zone industrielle à Herseaux (SDE5451/37)
3
MRW/DGEE/201001/0054

Date

1974-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0054
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0054
4
Mouscron (Herseaux). Rue du Moni devient rue d'En-Bas.

Date

05 déc. 1979 - 24 janv. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/419
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Mouscron (Herseaux). Rue du Moni devient rue d'En-Bas.
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
5
Avis de l'exécutif sur une note au comité ministériel de coordination économique et social concernant:1. le programme plan textile 1982: N.V. De Witte-Litaer à Lauwe, S.A. Société nouvelle de peignage à Mouscron, N.V. Idealspun (en formation) à Gullegem, S.A. La Herseautoise à Herseaux. 2. la reprise Fabelta-Zwijnaarde et l'opération de restructuration Tubize-Plastics (ex. Fabelta-Tubize)

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2509bis
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 1 juin 1983
- Avis de l'exécutif sur une note au comité ministériel...
6
Herseaux. Rue des Mésanges et rue des Roitelets.

Date

1974-1974

Cote

CC/CTD/201119/2/075
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Herseaux. Rue des Mésanges et rue des Roitelets.
7
S.A. LA HERSEAUTOISE à Herseaux-Mouscron.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0600
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 08 octobre 1992
- S.A. LA HERSEAUTOISE à Herseaux-Mouscron.
8
Avis de l'exécutif régional wallon relatif au plan de restructuration de la S.A. La Herseautoise à Herseaux.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4056
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 16 mai 1984
- Avis de l'exécutif régional wallon relatif au plan...
9
Herseaux. Clos de l'Épinette.

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/2/077
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Herseaux. Clos de l'Épinette.
10
MRW/DGEE/201001/0214

Date

1990-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0214
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0214
11
Mouscron : Herseaux, usine textile Sowatex (MC095)

Date

1998-2007

Cote

200802/3/65
- Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...
- Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
- Mouscron : Herseaux, usine textile Sowatex (MC095)
12
Herseaux. Clos des Alouettes et clos des Fauvettes.

Date

1974-1974

Cote

CC/CTD/201119/2/076
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Herseaux. Clos des Alouettes et clos des Fauvettes.
13
EIE - Etude d'incidences sur l'environnement - Demande de permis de lotir "Clos des Oeillets" à Herseaux (Mouscron)

Date

2010

Cote

201303/263
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- EIE - Etude d'incidences sur l'environnement - Demande...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
14
Herseaux. Avis négatif de la Commission à la proposition de la commune de remplacement de l'appellation Cour Tape-Autour par Rangée Florin. Avis suivi par la commune.

Date

1972-1972

Cote

CC/CTD/201119/2/074
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Province de Hainaut
- Herseaux. Avis négatif de la Commission à la proposition...
15
MOUSCRON (Herseaux): extension et aménagements divers au hall omnisports.

Date

1988-1991

Cote

MRW/DGPL/201010/2/34
- Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...
- Province de Hainaut
- MOUSCRON (Herseaux): extension et aménagements divers...

Résultats de la recherche

MRW/DGEE/201001/0256

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Création d'une zone industrielle à Herseaux (SDE5451/37)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

MRW/DGEE/201001/0054

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Mouscron (Herseaux). Rue du Moni devient rue d'En-Bas.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Herseaux. Rue des Mésanges et rue des Roitelets.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

S.A. LA HERSEAUTOISE à Herseaux-Mouscron.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Avis de l'exécutif régional wallon relatif au plan de restructuration de la S.A. La Herseautoise à Herseaux.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Herseaux. Clos de l'Épinette.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

MRW/DGEE/201001/0214

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Mouscron : Herseaux, usine textile Sowatex (MC095)

Date

Cote

Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

Herseaux. Clos des Alouettes et clos des Fauvettes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

EIE - Etude d'incidences sur l'environnement - Demande de permis de lotir "Clos des Oeillets" à Herseaux (Mouscron)

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Producteur :

Herseaux. Avis négatif de la Commission à la proposition de la commune de remplacement de l'appellation Cour Tape-Autour par Rangée Florin. Avis suivi par la commune.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

MOUSCRON (Herseaux): extension et aménagements divers au hall omnisports.

Date

Cote

Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...