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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

MRW/DGEE/201001/0256
Cote
MRW/DGEE/201001/0256
 Date
1989-1993
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0256
2

Création d'une zone industrielle à Herseaux (SDE5451/37)
Cote
MRW/DGATLP/201107/267
 Date
1961-1992
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Création d'une zone industrielle à Herseaux (SDE5451/37)
3

MRW/DGEE/201001/0054
Cote
MRW/DGEE/201001/0054
 Date
1974-1992
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0054
4

Mouscron (Herseaux). Rue du Moni devient rue d'En-Bas.
Cote
CC/CTD/201120/3/419
 Date
05 déc. 1979 - 24 janv. 1980
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron ), Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Mouscron (Herseaux). Rue du Moni devient rue d'En-Bas.
5

Avis de l'exécutif sur une note au comité ministériel de coordination économique et social concernant:1. le programme plan textile 1982: N.V. De Witte-Litaer à Lauwe, S.A. Société nouvelle de peignage à Mouscron, N.V. Idealspun (en formation) à Gullegem, S.A. La Herseautoise à Herseaux. 2. la reprise Fabelta-Zwijnaarde et l'opération de restructuration Tubize-Plastics (ex. Fabelta-Tubize)
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2509bis
 Date- Lieu
Gullegem (Flandre occidentale, Courtrai, Wevelgem), Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron ), Lauwe (Flandre occidentale, Menin, Menin), Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 1 juin 1983
  • Avis de l'exécutif sur une note au comité ministériel...
6

Herseaux. Rue des Mésanges et rue des Roitelets.
Cote
CC/CTD/201119/2/075
 Date
1974-1974
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Province de Hainaut
  • Herseaux. Rue des Mésanges et rue des Roitelets.
7

S.A. LA HERSEAUTOISE à Herseaux-Mouscron.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0600
 Date- Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron ), Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 08 octobre 1992
  • S.A. LA HERSEAUTOISE à Herseaux-Mouscron.
8

Avis de l'exécutif régional wallon relatif au plan de restructuration de la S.A. La Herseautoise à Herseaux.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4056
 Date- Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 16 mai 1984
  • Avis de l'exécutif régional wallon relatif au plan...
9

Herseaux. Clos de l'Épinette.
Cote
CC/CTD/201119/2/077
 Date
1976-1976
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Province de Hainaut
  • Herseaux. Clos de l'Épinette.
10

MRW/DGEE/201001/0214
Cote
MRW/DGEE/201001/0214
 Date
1990-1993
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0214
11

Mouscron : Herseaux, usine textile Sowatex (MC095)
Cote
200802/3/65
 Date
1998-2007
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

  • Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
  • Mouscron : Herseaux, usine textile Sowatex (MC095)
12

Herseaux. Clos des Alouettes et clos des Fauvettes.
Cote
CC/CTD/201119/2/076
 Date
1974-1974
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Province de Hainaut
  • Herseaux. Clos des Alouettes et clos des Fauvettes.
13

EIE - Etude d'incidences sur l'environnement - Demande de permis de lotir "Clos des Oeillets" à Herseaux (Mouscron)
Cote
201303/263
 Date
2010
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • EIE - Etude d'incidences sur l'environnement - Demande...
14

Herseaux. Avis négatif de la Commission à la proposition de la commune de remplacement de l'appellation Cour Tape-Autour par Rangée Florin. Avis suivi par la commune.
Cote
CC/CTD/201119/2/074
 Date
1972-1972
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Province de Hainaut
  • Herseaux. Avis négatif de la Commission à la proposition...
15

MOUSCRON (Herseaux): extension et aménagements divers au hall omnisports.
Cote
MRW/DGPL/201010/2/34
 Date
1988-1991
 Lieu
Herseaux (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...

  • Province de Hainaut
  • MOUSCRON (Herseaux): extension et aménagements divers...