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Résultats de la recherche

1

Dépôt d'immondices à Hennuyères - Etat d'avancement du dossier

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2277bis

2

Hennuyères. Avenue de la Fontaine à l'Ermite, avenue du Griffon et crête du Haut-Bois.

Date

1972-1974

Cote

CC/CTD/201119/2/070

3

Hennuyères. Avenue Saint-Hubert.

Date

1975-1975

Cote

CC/CTD/201119/2/071

4

Braine-le-Comte (Hennuyères). Clos du Ry à Jeannette (nouvelle voirie).

Date

13 déc. 2006 - 24 janv. 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/091

5
Hennuyères

2 lots 19 medias

Hennuyères

Date

-

Cote

-

6

Braine-le-Comte. Le hameau de La Croix devient hameau de Salmonsart. Hennuyères. Rue du Bois devient rue du Grand Bois. Steenkerque. Rue de l'Aulnois devient rue du Maréchal de Luxembourg.

Date

20-28 février 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/078

7

BRAINE-LE-COMTE (Hennuyères): aménagement d'une infrastructure sportive (GIS 086)

Date

1992-1996

Cote

MRW/DGPL/201010/2/05quater

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir à Hennuyères (Braine-le-Comte)

Date

2004

Cote

201105/68

9

Braine-le-Comte (Hennuyères). Rue du Geruez (nouvelle voirie).

Date

28 nov. 1996 - 30 déc. 1996

Cote

CC/CTD/201120/3/079

10

Dépôts d'immondices d'Hennuyères - Rapport du secrétaire d'Etat G. Coëme

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2122

11

Etude d'incidences sur l'environnement ( + complément d'étude) relative à une demande de permis de lotir à Hennuyères, Braine-le-Comte

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/507, CWEDD/01/AV.260 + 1222 (Ancienne cote)

12

BRAINE-LE-COMTE : (rue du Planois) Acquisition du premier équipement de l'infrastructure sportive à Hennuyères (GIS : 086)

Date

1998

Cote

201503/2/2

13

Site d'Hennuyères - Implantation d'un centre de traitement de déchets - Courrier

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1734

14

Tuileries d'Hennuyères et Wanlin - Augmentation de capital

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0407

15

Braine-le-Comte. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Entre le 08 février 1977 et le 19 janvier 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/071

16

Compagnie maritime de la Mer du Nord S.A. Intiitulé de la recherche : nouveau type de quille de voilier monocoque et auto-directionnelle.

Date

2002-2005

Cote

MRW/DGTRE/201110/164, 220053 (Ancienne cote)

17

Tuileries d'Hennuyères et Wanlin, S.A. - Réponses de M. Wathelet aux questions de E. Deworme

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0580

18

Déversement d'immondices ménagers à Hennuyères - Recours au Roi par la commune - Point de la situation

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1558

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Champ de l'Epine" à Hennuyères, Braine-le-Comte

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/405, Doc.99/CWEDD 453 (Ancienne cote)

20

Braine-le-Comte (Hennuyères). Chemin Saint-Antoine devient rue du Rouge Bouton.

Date

26 juil. 1990 - 23 nov. 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/077