Harnoncourt (Luxembourg, Virton, Rouvroy )

1

S.A. LA CELLULOSE DES ARDENNES à Harnoncourt. Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossier n° WX 7321.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1835

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 07 décembre 1989
S.A. LA CELLULOSE DES ARDENNES à Harnoncourt. Application...

2

S.A. LA CELLULOSE DES ARDENNES à HARNONCOURT. Modification de la convention.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/02/0250

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 27 avril 1988
S.A. LA CELLULOSE DES ARDENNES à HARNONCOURT. Modification...

3

S.A. CELLULOSE DES ARDENNES à Harnoncourt - Rapport du Groupe de travail.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0772

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 1er décembre 1988
S.A. CELLULOSE DES ARDENNES à Harnoncourt - Rapport...

4

S.A. CELLULOSE des ARDENNES à Harnoncourt. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2835

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 25 octobre 1990
S.A. CELLULOSE des ARDENNES à Harnoncourt. Application...

5

Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt et Virton

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0518

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 28 juillet 1988
Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt...

6

S.A. Cellulose des Ardennes à Harnoncourt. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique : programme d'investissements 1983-1987.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4191

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 20 juin 1984
S.A. Cellulose des Ardennes à Harnoncourt. Application...

7

S.A. CELLARDENNES à Harnoncourt.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/2559

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 01 septembre 1994
S.A. CELLARDENNES à Harnoncourt.

8

Cellulose des Ardennes - Accord sur augmentation de capital par prise de participation de la Région

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0573

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 3 décembre 1980
Cellulose des Ardennes - Accord sur augmentation de...

9

S.A. Cellulose des Ardennes à Harnoncourt - Garantie de la Région wallonne - Saisine du comité de concertation Gouvernement - Exécutifs.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5895

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 26 juin 1985
S.A. Cellulose des Ardennes à Harnoncourt - Garantie...

10

S.A. Cellulose des Ardennes. Augmentation de capital.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2830

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 13 juillet 1983
S.A. Cellulose des Ardennes. Augmentation de capital.

11

Création d'une zone industrielle à Harnoncourt (SDE8237/1)

Date

1986-1990

Cote

MRW/DGATLP/201107/543

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Création d'une zone industrielle à Harnoncourt (SDE8237/1)

12

S.A. La Cellulose des Ardennes. Demande de garantie de la Région sur un crédit de 700 millions de FB. Dossier F8203/176.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3390

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 21 décembre 1983
S.A. La Cellulose des Ardennes. Demande de garantie...

13

Etude d'incidences sur l'environnement de la Fabrique à papier et de la décharge contrôlée implantées sur le site de la Cellulose des Ardennes s.a. à Harnoncourt

Cote

CC/CWEDD/200702/013, CWEDD/90/AV.690 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement de la Fabrique...

14

LA CELLULOSE DES ARDENNES S.A. à HARNONCOURT.Application de la loi du 30 décembre 1970.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/02/0013

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 18 février 1988
LA CELLULOSE DES ARDENNES S.A. à HARNONCOURT.Application...

15

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de la fabrique de pâte à papier et de la décharge contrôlée implantées sur le site de la Cellulose des Ardennes à Harnoncourt

Cote

CC/CWEDD/200702/076, Doc.93/CWEDD 215 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative au...

16

Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

Date

Entre le 30 septembre 2019 et le 14 octobre 2019

Cote

CC/CTD/202310/04/53

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

17

Cellulose des Ardennes, S.A. - Création d'un groupe de travail intercabinet

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0654

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 17 décembre 1980
Cellulose des Ardennes, S.A. - Création d'un groupe...

18

Cellulose des Ardennes, S.A. - Suivi de la décision du 17 juillet 1979

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0114

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 30 juin 1980
Cellulose des Ardennes, S.A. - Suivi de la décision...

19

Cellulose des Ardennes - Avis favorable de l'Inspection des finances

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1910

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 3 août 1981
Cellulose des Ardennes - Avis favorable de l'Inspection...

20

Cellulose des Ardennes, S.A. - Conditions de la poursuite des négociations

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0257

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 6 août 1980
Cellulose des Ardennes, S.A. - Conditions de la poursuite...

Résultats de la recherche

S.A. LA CELLULOSE DES ARDENNES à Harnoncourt. Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossier n° WX 7321.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

S.A. LA CELLULOSE DES ARDENNES à HARNONCOURT. Modification de la convention.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

S.A. CELLULOSE DES ARDENNES à Harnoncourt - Rapport du Groupe de travail.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

S.A. CELLULOSE des ARDENNES à Harnoncourt. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Pôle Européen de Développement concernant Arlon, Harnoncourt et Virton

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

S.A. Cellulose des Ardennes à Harnoncourt. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique : programme d'investissements 1983-1987.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

S.A. CELLARDENNES à Harnoncourt.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Cellulose des Ardennes - Accord sur augmentation de capital par prise de participation de la Région

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

S.A. Cellulose des Ardennes à Harnoncourt - Garantie de la Région wallonne - Saisine du comité de concertation Gouvernement - Exécutifs.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

S.A. Cellulose des Ardennes. Augmentation de capital.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Création d'une zone industrielle à Harnoncourt (SDE8237/1)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

S.A. La Cellulose des Ardennes. Demande de garantie de la Région sur un crédit de 700 millions de FB. Dossier F8203/176.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement de la Fabrique à papier et de la décharge contrôlée implantées sur le site de la Cellulose des Ardennes s.a. à Harnoncourt

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

LA CELLULOSE DES ARDENNES S.A. à HARNONCOURT.Application de la loi du 30 décembre 1970.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de la fabrique de pâte à papier et de la décharge contrôlée implantées sur le site de la Cellulose des Ardennes à Harnoncourt

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Rouvroy. Rue de Longpré (Harnoncourt).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Cellulose des Ardennes, S.A. - Création d'un groupe de travail intercabinet

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Cellulose des Ardennes, S.A. - Suivi de la décision du 17 juillet 1979

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Cellulose des Ardennes - Avis favorable de l'Inspection des finances

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Cellulose des Ardennes, S.A. - Conditions de la poursuite des négociations

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...