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Résultats de la recherche

1

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

4

Fonds régional d'assainissement des finances communales : commune d'Ham-sur-Heure-Nalinnes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6225

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

7

Emprunts d'aide extraordinaire: avances à 9 communes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0874

8

Ham-sur-Heure-Nalinnes : Gare de Jamioulx (CH071)

Date

2003-2006

Cote

200802/3/25

9

Ham-sur-Heure

Date

2014-2019

Cote

202001/76

10

Ham-sur-Heure - Nalinnes. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

28 mai 1980 - 25 juin 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/300

11

Ham-sur-Heure - Nalinnes (Ham-sur-Heure). Domaine du Piou (nouveau lotissement).

Date

25-29 février 2008

Cote

CC/CTD/201120/3/303

12

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11

13

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la commune de Ham-Sur-Heure-Nalinnes

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1488

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04

16

Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/07

17

Ham-sur-Heure - Nalinnes (Nalinnes). Rue Grand Douze Bois, rue Stiénette et rue du Meunier (nouvelles voiries).

Date

25 mars 1981 - 22 juin 1981

Cote

CC/CTD/201120/3/301

18

Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles (courrier et note).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/13

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement du permis unique pour un parc éolien à Thuin et à Ham-sur-Heure (Nalinnes)

Date

2006

Cote

201105/289

20

Plan de secteur de Charleroi

Date

lundi 10 septembre 1979

Cote

201906/6