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1

Ham-sur-Heure - Nalinnes. Rue des Chasseurs Ardennais (Jamioulx).

Date

Entre le 09 août 2016 et le 19 novembre 2021

Cote

CC/CTD/202310/02/02/60

2

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

5

Fonds régional d'assainissement des finances communales : commune d'Ham-sur-Heure-Nalinnes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6225

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

8

Emprunts d'aide extraordinaire: avances à 9 communes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0874

9

Ham-sur-Heure - Nalinnes. Cour Tallois.

Date

Entre le 08 octobre 2020 et le 28 décembre 2022

Cote

CC/CTD/202310/02/02/64

10

Ham-sur-Heure-Nalinnes : Gare de Jamioulx (CH071)

Date

2003-2006

Cote

200802/3/25

11

Ham-sur-Heure

Date

2014-2019

Cote

202001/76

12

Ham-sur-Heure - Nalinnes. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

28 mai 1980 - 25 juin 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/300

13

Ham-sur-Heure - Nalinnes (Ham-sur-Heure). Domaine du Piou (nouveau lotissement).

Date

25-29 février 2008

Cote

CC/CTD/201120/3/303

14

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11

15

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la commune de Ham-Sur-Heure-Nalinnes

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1488

16

Ham-sur-Heure - Nalinnes. Rue de la Clé des Champs.

Date

Entre le 10 juin 2021 et le 27 juin 2021

Cote

CC/CTD/202310/02/02/63

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04

19

Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/07

20

Ham-sur-Heure - Nalinnes (Nalinnes). Rue Grand Douze Bois, rue Stiénette et rue du Meunier (nouvelles voiries).

Date

25 mars 1981 - 22 juin 1981

Cote

CC/CTD/201120/3/301

21

Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles (courrier et note).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/13

22

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement du permis unique pour un parc éolien à Thuin et à Ham-sur-Heure (Nalinnes)

Date

2006

Cote

201105/289

23

Plan de secteur de Charleroi

Date

lundi 10 septembre 1979

Cote

201906/6

24

Ham-sur-Heure - Nalinnes. Rue du Petit Parc.

Date

Entre le 12 février 2019 et le 15 juillet 2019

Cote

CC/CTD/202310/02/02/59

25

Ham-sur-Heure - Nalinnes (Ham-sur-Heure). Domaine de la Basse Cliche (nouveau lotissement).

Date

02-05 avril 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/302

26

Ham-sur-Heure - Nalinnes. Chemin de la Platinerie (Jamioulx).

Date

Entre le 20 mai 2021 et le 23 septembre 2021

Cote

CC/CTD/202310/02/02/61

27

Société d'Etudes agronomiques et de Réalisation (AGREG) : étude préparatoire à l'Aménagement des Régions du Centre de Charleroi et de la Basse-Sambre.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/02

28

Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Avance sur emprunt extraordinaire.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2799

29

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif aux carrières d'Opprebais/Mont-sur-Marchiennes (courrier et rapports).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/12

30

Ham-sur-Heure - Nalinnes. Clos d'Alice.

Date

Entre le 02 septembre 2021 et le 09 octobre 2021

Cote

CC/CTD/202310/02/02/62

31

Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Emprunt d'aide extraordinaire.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3359

32

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/10