Habay (Luxembourg, Virton )

1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

2

Modification partielle du plan de secteur du Sud-Luxembourg en vue de l'inscription de zones d'activités économiques au lieu-dit "Les Coeuvins" à Habay. Adoption définitive.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1406

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 15 juillet 1993
Modification partielle du plan de secteur du Sud-Luxembourg...

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

4

Habay. Haye Devant la Ville et rue du Lâd Peumî (Nantimont).

Date

2008-2009

Cote

CC/CTD/201120/4/162

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Habay. Haye Devant la Ville et rue du Lâd Peumî (Nantimont).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

6

Habay - Zone de services de Coeuvins - Voirie complémentaire (DE 8075/1/2).

Date

1996, Entre le 18 avril 1996 et le 19 août 1997

Cote

201713/366

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités
Travaux effectués dans des parcs d'activités.
Habay - Zone de services de Coeuvins - Voirie complémentaire...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Economie et de l'Emploi / Division de l'Industrie et du Crédit public / Direction de l'Equipement des zones industrielles

7

HABAY: construction d'un second terrain de football, de terrains de tennis et aménagement des abords du complexe du bois des Isles à Marbehan (GIS 016)

Date

1993-1996

Cote

MRW/DGPL/201010/4/13

Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...
Province du Luxembourg
HABAY: construction d'un second terrain de football,...

8

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Producteur :

Parlement wallon

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

10

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

11

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et...

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

13

Restructuration des bois communaux d'Etalle et modification des circonscriptions des cantonnements d'Arlon, Habay et Virton.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1921

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 21 décembre 1989
Restructuration des bois communaux d'Etalle et modification...

14

Habay. Rue des Aunés (Nantimont).

Date

Entre le 06 septembre 2010 et le 09 septembre 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/017

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Habay. Rue des Aunés (Nantimont).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

15

Habay. Chemin de Villers (Rulles).

Date

Entre le 18 juin 2014 et le 09 juillet 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/14

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Habay. Chemin de Villers (Rulles).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

16

Habay. Rue Jean Bastin (Habay).

Date

1994-1994

Cote

CC/CTD/201120/4/146

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Habay. Rue Jean Bastin (Habay).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

17

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Sud-Luxembourg
G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg...

18

Habay - Zone de services "Les Coeuvins" - Cêté "Nantimont" - Egouttage - Alimentation en eau - Electricité (DE 8075/1/2).

Date

1999, Entre le 02 mars 1998 et le 26 avril 2000

Cote

201713/541

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités
Travaux effectués dans des parcs d'activités.
Habay - Zone de services "Les Coeuvins" - Cêté "Nantimont"...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Economie et de l'Emploi / Division de l'Industrie et du Crédit public / Direction de l'Equipement des zones industrielles

19

IDELUX. Implantation à Habay d'un hall de tri et de conditionnement de matières recyclables provenant des parcs à conteneurs et de déchets industriels banals. Accord de subsidiation.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0819

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 10 décembre 1992
IDELUX. Implantation à Habay d'un hall de tri et de...

20

Habay. Chemin du Mont Carmel (Rulles).

Date

Entre le 27 juillet 2010 et le 31 juillet 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/016

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Habay. Chemin du Mont Carmel (Rulles).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

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Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

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Contexte : Établissement de plans de secteur

Modification partielle du plan de secteur du Sud-Luxembourg en vue de l'inscription de zones d'activités économiques au lieu-dit "Les Coeuvins" à Habay. Adoption définitive.

Cote

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Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

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Habay. Haye Devant la Ville et rue du Lâd Peumî (Nantimont).

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Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

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Contexte : Établissement de plans de secteur

Habay - Zone de services de Coeuvins - Voirie complémentaire (DE 8075/1/2).

Date

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Producteur :

HABAY: construction d'un second terrain de football, de terrains de tennis et aménagement des abords du complexe du bois des Isles à Marbehan (GIS 016)

Date

Cote

Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

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Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Restructuration des bois communaux d'Etalle et modification des circonscriptions des cantonnements d'Arlon, Habay et Virton.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Habay. Rue des Aunés (Nantimont).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Habay. Chemin de Villers (Rulles).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Habay. Rue Jean Bastin (Habay).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Habay - Zone de services "Les Coeuvins" - Cêté "Nantimont" - Egouttage - Alimentation en eau - Electricité (DE 8075/1/2).

Date

Cote

Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

Producteur :

IDELUX. Implantation à Habay d'un hall de tri et de conditionnement de matières recyclables provenant des parcs à conteneurs et de déchets industriels banals. Accord de subsidiation.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...