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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamation de particuliers relatif au projet de plan de secteur et remis hors délai (courrier et cartographie).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/08

2

Modification partielle du plan de secteur du Sud-Luxembourg en vue de l'inscription de zones d'activités économiques au lieu-dit "Les Coeuvins" à Habay. Adoption définitive.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1406

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à la publicité de l'avis d'enquête (Moniteur, presse et RTBF).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/10

4

Habay. Haye Devant la Ville et rue du Lâd Peumî (Nantimont).

Date

2008-2009

Cote

CC/CTD/201120/4/162

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de " généralités " composé de demandes de permis de bâtir, de modification du projet de plan de secteur émanant de particuliers, de sociétés (courrier, formulaires et cartographie annotée ; cartographie de ligne aérienne de 70kV ; publication du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/09

6

Habay - Zone de services de Coeuvins - Voirie complémentaire (DE 8075/1/2).

Date

1996, Entre le 18 avril 1996 et le 19 août 1997

Cote

201713/366

7

HABAY: construction d'un second terrain de football, de terrains de tennis et aménagement des abords du complexe du bois des Isles à Marbehan (GIS 016)

Date

1993-1996

Cote

MRW/DGPL/201010/4/13

8

Plan de secteur de Sud - Luxembourg

Date

mardi 27 mars 1979

Cote

201906/17

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux résolutions prises par les conseils communaux (courrier, extraits du registre aux délibérations, cartographie annotée.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/11

10

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur Sud-Luxembourg. Situation juridique arrêtée à la date du 16.09.1974.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/06

11

Groupe d'Aménagement et de développement du Nord et du Sud-Luxembourg (GADNSL) : Projet de programme de Développement et d'aménagement du Sud-Luxembourg (rapport).

Date

1962-1962

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/02

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'avis d'enquête relatif aux certificats communaux de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/13

13

Restructuration des bois communaux d'Etalle et modification des circonscriptions des cantonnements d'Arlon, Habay et Virton.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1921

14

Habay. Rue des Aunés (Nantimont).

Date

Entre le 06 septembre 2010 et le 09 septembre 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/017

15

Habay. Chemin de Villers (Rulles).

Date

Entre le 18 juin 2014 et le 09 juillet 2014

Cote

CC/CTD/201815/4/14

16

Habay. Rue Jean Bastin (Habay).

Date

1994-1994

Cote

CC/CTD/201120/4/146

17

G.H. Parent : Les sites Jean Massart du Bas-Luxembourg (étude publiée dans la revue Ardenne et Gaume, n° 10).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/23/05

18

Habay - Zone de services "Les Coeuvins" - Cêté "Nantimont" - Egouttage - Alimentation en eau - Electricité (DE 8075/1/2).

Date

1999, Entre le 02 mars 1998 et le 26 avril 2000

Cote

201713/541

19

IDELUX. Implantation à Habay d'un hall de tri et de conditionnement de matières recyclables provenant des parcs à conteneurs et de déchets industriels banals. Accord de subsidiation.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0819

20

Habay. Chemin du Mont Carmel (Rulles).

Date

Entre le 27 juillet 2010 et le 31 juillet 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/016