Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles )

1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande, introduite par M. Ignace GRYSPEERT, de permis de bâtir et d'exploiter un poulailler de poules pondeuses venant en extension d'un établissement existant à Hèze, Grez-Doiceau, portant ainsi la capacité totale d'hébergement à 39.840 animaux

Cote

CC/CWEDD/200702/367, Doc.98/CWEDD 340 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

2

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale...

3

Grez-Doiceau. Chemin de la Planterie (Biez) ; rue de la Ferme Brion, clos du Thermogène, rue de Rois Mont, avenue Georges Cartigny, clos du Châtaignier, clos de la Charmille, clos des Erables et place des Trémentines (Grez-Doiceau).

Date

1986-1986

Cote

CC/CTD/201120/1/135

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Grez-Doiceau. Chemin de la Planterie (Biez) ; rue de...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

4

ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté de Gastuche à Grez-Doiceau

Date

2009

Cote

201303/205

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif...

Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable

5

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête...

6

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain....

7

Grez-Doiceau. Clos des Arbalétriers, rue du Wisconsin, Champ du Mont et sentier des Marmots.

Date

Entre le 1er mars 2011 et le 19 mars 2011

Cote

CC/CTD/201414/1/010

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Grez-Doiceau. Clos des Arbalétriers, rue du Wisconsin,...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

8

1288 - Note complémentaire à : 1227 - Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez et la poursuite de l'exploitation de la sablière d' Archennes sur le territoire de la commune de Grez-Doiceau.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1288

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 10 juin 1993
1288 - Note complémentaire à : 1227 - Modification...

9

2 lots 37 medias

Grez-Doiceau

Contexte : Plans Popp
Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
Grez-Doiceau

10

Grez-Doiceau. Dénomination de rues dans la zone d'aménagement communale concerté (ZACC) de Gastuche.

Date

Entre le 30 novembre 2015 et le 11 décembre 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/10

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Grez-Doiceau. Dénomination de rues dans la zone d'aménagement...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

11

Grez-Doiceau. Route de l'Église Saint-Pierre (anciennement rue de Doiceau et avenue Comte d'Ursel) (Archennes et Grez) ; rue de Rhode et rue Georges Pensis (anciennement rue Georges Pensis et rue de Pécrot) et rue Constant Wauters (anciennement rue Constant Wauters et rue de Pécrot) (Pécrot et Nethen) ; avenue Félix Lacourt (anciennement chaussée de Longueville et avenue Félix Lacourt) (Biez, Grez et Hèze) ; rue du Tilleul (anciennement rue de Wavre et rue du Tilleul) (Archennes et Grez) ; Le Croly (anciennement La Motte et segment perpendiculaire à la rue des Monts) (Archennes et Grez) ; rue de la Closière (anciennement rue du Couvent), rue des Merisiers (anciennement rue des Bruyères), Préval (anciennement rue de Bossut) et rue du Stampia (anciennement rue du Lambais) (Archennes) ; chemin de la Logette, chemin des Cigales, allée des Pins Sylvestres, allée du Vicinal, Champ du Curé, rue du Fond, rue de Bettinval, rue de la Chapelle Saint-Sébastien, rue de l'Abreuvoir, rue de Renival, Fond du Moulin, rue du Beau Site anciennement rue du Centre), rue de l'Eglise Saint-Martin (anciennement rue de l'Église), chavée de la Sarte (anciennement ruelle de Beaumont et rue de la Sarte) et clos de Bettinval (Biez) ; place de Gottechain (anciennement place des Combattants), place de Bossut (anciennement place des Combattants et place Capitaine Linard), rue du Capitaine Linard (anciennement rue de Grez), rue Bruyère Abée (anciennement avenue des Bruyères), rue des Baliveaux (anciennement rue des Genêts), rue Saint-Remacle (anciennement sentier de l'Ecole), rue des Rouaux, rue de Linsmeau et Guertechin (Bossut-Gottechain) ; allée des Vignes, rue de la Ferme du Grand Sart (anciennement rue du Grand Sart), rue des Chasseurs (anciennement rue des Sarts), champ de la Queue (anciennement sentier de la Motte), rue de la Sainte du Chêne (anciennement rue Sainte Duchene), rue des Cerisiers, rue de la Serpentine, rue du Bia Bouquet, chemin des Crahauts (anciennement rue du Cimetière) et chemin de la Magnette (anciennement rue du Cimetière) (Grez) ; rue de la Houlotte (anciennement rue de Fontenelle), ruelle du Curé (anciennement rue de la Cure), rue Joseph Maisin (anciennement rue de l'École), Tienne Coteau (anciennement rue du Coteau), rue des Bruyères, rue de Pécrot, chemin de Savenel, rue du Bois Brûlé et "Le Chavia" (Nethen).

Date

1977-1978

Cote

CC/CTD/201120/1/133

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Grez-Doiceau. Route de l'Église Saint-Pierre (anciennement...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

12

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet...

13

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Producteur :

Parlement wallon

14

Grez-Doiceau. Ry Mazarin (anciennement Champ de la Queue), clos du Sartage, Les Claires Collines, Le Misseau, Campagne de Vevroux, Tienne du Golf, La Fontaine Cabouche, Bois de Fa, Les Gottes, sentier des Myrtilles, Vivier Hanquet, Champ de Présenne, Pierre des Moines, Chemin Masy, Pierre des Béguines, clos des Chêneaux, Chapelle de la Croix, allée de la Ferme de Bercuit, Colijoir et Champ de Maubroux (Grez-Doiceau).

Date

1979-1979

Cote

CC/CTD/201120/1/134

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Grez-Doiceau. Ry Mazarin (anciennement Champ de la...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

15

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

17

Grez-Doiceau. Chemin du Berger (Bossut-Gottechain).

Date

Entre le 14 janvier 1993 et le 12 février 1993

Cote

CC/CTD/202310/01/33

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Grez-Doiceau. Chemin du Berger (Bossut-Gottechain).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

18

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de l'inscription d'une zone d'extraction et de permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière d' Archennes sur le territoire de la commune de Grez-Doiceau.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1670

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 30 octobre 1993
Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez...

19

Grez-Doiceau. Lieux d'implantation: Archennes, Coulemont, aménagement d'un local, réalisation d'un terrain multisport; Heze, rues Doyen et Félix Lacourt, équipements sportifs divers; Nethen, rue J. Maisin, réalisation d'un terrain multisport.

Date

1996-2001

Cote

201725/2/68

Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...
201725/1-201725/2
Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ)
Grez-Doiceau. Lieux d'implantation: Archennes, Coulemont,...

Producteur :

Service public de Wallonie / Secrétariat général / Direction interdépartementale de la Cohésion sociale

20

GREZ-DOICEAU : (chaussée de Jodoigne) Acquisition du premier équipement des installations sportives (GIS : 344)

Date

1999

Cote

201503/1/5

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
Province de Brabant wallon
GREZ-DOICEAU : (chaussée de Jodoigne) Acquisition du...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

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Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Grez-Doiceau. Chemin de la Planterie (Biez) ; rue de la Ferme Brion, clos du Thermogène, rue de Rois Mont, avenue Georges Cartigny, clos du Châtaignier, clos de la Charmille, clos des Erables et place des Trémentines (Grez-Doiceau).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté de Gastuche à Grez-Doiceau

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Producteur :

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Grez-Doiceau. Clos des Arbalétriers, rue du Wisconsin, Champ du Mont et sentier des Marmots.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

1288 - Note complémentaire à : 1227 - Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez et la poursuite de l'exploitation de la sablière d' Archennes sur le territoire de la commune de Grez-Doiceau.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Grez-Doiceau

Contexte : Plans Popp

Grez-Doiceau. Dénomination de rues dans la zone d'aménagement communale concerté (ZACC) de Gastuche.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Grez-Doiceau. Chemin du Berger (Bossut-Gottechain).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Modification partielle du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de l'inscription d'une zone d'extraction et de permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière d' Archennes sur le territoire de la commune de Grez-Doiceau.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Grez-Doiceau. Lieux d'implantation: Archennes, Coulemont, aménagement d'un local, réalisation d'un terrain multisport; Heze, rues Doyen et Félix Lacourt, équipements sportifs divers; Nethen, rue J. Maisin, réalisation d'un terrain multisport.

Date

Cote

Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...

Producteur :

GREZ-DOICEAU : (chaussée de Jodoigne) Acquisition du premier équipement des installations sportives (GIS : 344)

Date

Cote

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)