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Résultats de la recherche

1

S.A. BELAIRBUS - Besoin en fonds de roulement pour la phase de production du programme Airbus A 310

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1227

2
Plan de Superficie du charbonnage du Bordia Sur Jumet et Gosselies.

1 media

Plan de Superficie du charbonnage du Bordia Sur Jumet et Gosselies.

Date

Entre le 22 novembre 1819 et le 29 novembre 1819

Cote

-

3

Charleroi (Gilly). Rue Henri Debauche (nouvelle voirie). Gosselies. Rue Louis Bréguet et rue Henri Farman (nouvelles voiries, avis négatif de la commission concernant les dernière appellation, suivi par la ville).

Date

20-28 juin 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/128

4
Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

1 media

Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

Date

dimanche 02 juillet 1848

Cote

-

5

MRW/DGEE/201001/0199

Date

1991-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0199

6

S.A. Mestdagh à Gosselies. Application des lois sur l'expansion économique. Dossier F5275 à 5279.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4265

7

S.A. Belairbus à Gosselies: constitution d'un groupe de travail

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0169

8

S.A. Belairbus (Gosselies); besoin en fonds de roulement pour la phase de production du programme Airbus A 310

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0919

9

MRW/DGEE/201001/0444

Date

1985-1988

Cote

MRW/DGEE/201001/0444

10
Jumet et Gosselies. Terrains industriels.

2 lots 67 medias

Jumet et Gosselies. Terrains industriels.

Date

jeudi 23 septembre 1976

Cote

-

11

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi - Bruxelles Sud à Gosselies (Charleroi)

Date

Entre août 2008 et février 2009

Cote

201202/259

12

Développement des infrastructures de l'aéroport de Charleroi-Gosselies. Convention d'études avec l'IGRETEC. Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2562

13
Jumet et Gosselies. Zone industrielle.

2 lots 65 medias

Jumet et Gosselies. Zone industrielle.

Date

samedi 05 septembre 1987

Cote

-

14

S.A. CATERPILLAR Belgium - Accord de principe chiffré sur projet d'investissement de 2.729.519 FB à Gosselies.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0367

15

S.A. CATERPILLAR Belgium à Gosselies - Dossier nr.WX 7033 - Application des lois d'expansion économique.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1779

16
Gosselies. Activités diverses à Charleroi Brussel South.

2 lots 79 medias

Gosselies. Activités diverses à Charleroi Brussel South.

Date

dimanche 09 février 1992

Cote

95/00944-00962

17
Gosselies. Zone industrielle.

2 lots 79 medias

Gosselies. Zone industrielle.

Date

samedi 05 septembre 1987

Cote

-

18

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de bâtir en vue du prolongement de la piste de l'aéroport de Charleroi-Bruxelles Sud à Gosselies

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/385, Doc.99/CWEDD 325 (Ancienne cote)

19

S.A. CATERPILLAR BELGIUM à Gosselies. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0773

20

S.A. Sonaca. Emprunt obligatoire

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0624(004)