Gerpinnes (Hainaut, Charleroi )

1
Sinistres ayant affecté les régions de Gerpinnes et Stavelot - Application de l'article 10 du décret contenant le budget de la RW pour l'année 1987 - Répartition.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1785
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 02 novembre 1987
- Sinistres ayant affecté les régions de Gerpinnes et...
2
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...
3
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
4
MRW/DGEE/201001/0175

Date

1991-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0175
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0175
5
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
6
Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juin 1982
- Modification des limites communales. Province de Hainaut.
7
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
8
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Rue de la Briqueterie" à Gerpinnes

Date

2006

Cote

201105/255
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
9
Gerpinnes (Loverval). Rue du Centre sportif devient allée des Sports.

Date

04-28 avril 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/298
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Gerpinnes (Loverval). Rue du Centre sportif devient...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
10
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Saint-Roch" à Gerpinnes

Date

2006

Cote

201105/236
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
11
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
12
Gerpinnes. Chemin de la Straulette.

Date

Entre le 05 septembre 2013 et le 20 septembre 2013

Cote

CC/CTD/201815/2/24
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
- Gerpinnes. Chemin de la Straulette.
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
13
Gerpinnes. Eglise Saint-Michel (installation électrique 1981-1987; cheneau de la nef et du choeur 1992-1994)

Date

1981-1994

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/064
- Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
- Dossiers de restauration de biens classés de la province...
- Gerpinnes. Eglise Saint-Michel (installation électrique...
14
Gerpinnes. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

30 juin 1978 - 17 août 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/297
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Gerpinnes. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
15
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
16

2 lots 35 medias
Gerpinnes
- Contexte : Plans Popp
- Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
- Gerpinnes
17
MRW/DGA/200908/006

Date

1997-2001

Cote

MRW/DGA/200908/006
- Contexte : Projets de rénovation rurale pour les communes de Froidchapelle,...
- MRW/DGA/200908/006
18
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
19
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
20
Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/07
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire...

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Sinistres ayant affecté les régions de Gerpinnes et Stavelot - Application de l'article 10 du décret contenant le budget de la RW pour l'année 1987 - Répartition.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

MRW/DGEE/201001/0175

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

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Contexte : Établissement de plans de secteur

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Rue de la Briqueterie" à Gerpinnes

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Gerpinnes (Loverval). Rue du Centre sportif devient allée des Sports.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Saint-Roch" à Gerpinnes

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Gerpinnes. Chemin de la Straulette.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Gerpinnes. Eglise Saint-Michel (installation électrique 1981-1987; cheneau de la nef et du choeur 1992-1994)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

Gerpinnes. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Gerpinnes

Contexte : Plans Popp

MRW/DGA/200908/006

Date

Cote

Contexte : Projets de rénovation rurale pour les communes de Froidchapelle,...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur