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1

Sinistres ayant affecté les régions de Gerpinnes et Stavelot - Application de l'article 10 du décret contenant le budget de la RW pour l'année 1987 - Répartition.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1785

2

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

4

MRW/DGEE/201001/0175

Date

1991-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0175

5

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

6

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Rue de la Briqueterie" à Gerpinnes

Date

2006

Cote

201105/255

9

Gerpinnes (Loverval). Rue du Centre sportif devient allée des Sports.

Date

04-28 avril 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/298

10

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Saint-Roch" à Gerpinnes

Date

2006

Cote

201105/236

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

12

Gerpinnes. Chemin de la Straulette.

Date

Entre le 05 septembre 2013 et le 20 septembre 2013

Cote

CC/CTD/201815/2/24

13

Gerpinnes. Eglise Saint-Michel (installation électrique 1981-1987; cheneau de la nef et du choeur 1992-1994)

Date

1981-1994

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/064

14

Gerpinnes. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

30 juin 1978 - 17 août 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/297

15

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11

16
Gerpinnes

2 lots 35 medias

Gerpinnes

Date

-

Cote

-

17

MRW/DGA/200908/006

Date

1997-2001

Cote

MRW/DGA/200908/006

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04

20

Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/07