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Résultats de la recherche

1

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

2

Raffinerie tirlemontoise S.A. (siège de Genappe) - Note d'information

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2394

3
Genappe

2 lots 11 medias

Genappe

Date

-

Cote

-

4

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

5
Baisy-Thy. RN5 au lieu-dit "Dernier Patard".

2 lots 63 medias

Baisy-Thy. RN5 au lieu-dit "Dernier Patard".

Date

lundi 23 octobre 1995

Cote

95/04648

6

Genappe. Rue de la Grande Aigrette, promenade de la Chapelle, chemin des Grigne-Dints, chemin du Vanneau Huppé, chemin du Four à Chaux et chemin des Saisonniers (Loupoigne).

Date

Entre le 22 mai 2019 et le 28 mai 2019

Cote

CC/CTD/202310/01/30

7

Genappe : Rénovation urbaine du Centre ville : Création de deux logements d'insertion dans l'immeuble sis rue de Bruxelles n°50 (2087A/06/1)

Date

2006-2010

Cote

200802/1/27

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'exploitation des bassins de décantation de la sucrerie (Raffinerie Tirlemontoise) de Genappe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/121, Doc.94/CWEDD 170 (Ancienne cote)

9

Projets d'arrêté de l'exécutif déterminant les équipements communs d'infrastructure de deux cités d'habitations sociales : la cité des Crawannes à Genappe, le quartier du Bois-champs à Chastres.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3242

10
RN5 et RN53.

2 lots 67 medias

RN5 et RN53.

Date

lundi 23 octobre 1995

Cote

95/04640-04644

11
Ways, RN5 et pont de la RN37

2 lots 65 medias

Ways, RN5 et pont de la RN37

Date

lundi 23 octobre 1995

Cote

95/04645-04647

12

Genappe

Date

2014-2019

Cote

202001/71

13

Genappe. Rue des Lilas (Genappe).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/1/131

14
Glabais. RN5.

2 lots 64 medias

Glabais. RN5.

Date

lundi 23 octobre 1995

Cote

95/04636-04637

15

Genappe. Rue Baty de Grand Bernard, rue des Griottes et rue de la Briqueterie (Baisy-Thy) ; rue de Villers-la-Ville (Genappe) ; rue du 108ème de Ligne (Genappe) ; rue de la Bruyère (Glabais) ; chemin Sans Nom (Houtain-le-Val).

Date

Entre le 03 janvier 1992 et le 06 octobre 1992

Cote

CC/CTD/202310/01/28

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

Date

1967-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/05

17

Etude d'incidences sur l'environnement réalisée pour l'obtention du renouvellement du permis d'exploiter la sucrerie de Genappe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/342, Doc.98/CWEDD 456 (Ancienne cote)

18

GENAPPE : Aménagement du Parc de la Dyle (GIS : 404) (Sans suite)

Date

1998

Cote

201503/1/3

19

Genappe. Rue des Crawannes, rue du Bataillon Carré et rue du Roi Louis (Genappe) ; clos Sainte-Rolande (Houtain-le-Val).

Date

1981-1981

Cote

CC/CTD/201120/1/119

20

GENAPPE : Projet de construction de nouveaux vestiaires au stade J-Cl. Flament (GIS : 322) (Sans suite)

Date

1998

Cote

201503/1/2