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1

MRW/DGEE/201001/0464

Date

1987-1989

Cote

MRW/DGEE/201001/0464

2

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "La Crotière" à Gaurain-Ramecroix (Tournai)

Date

2007

Cote

201202/20

3
Gaurain-Ramecroix. Rond-point d'accès à la cimenterie CCB.

2 lots 65 medias

Gaurain-Ramecroix. Rond-point d'accès à la cimenterie CCB.

Date

lundi 22 mai 1995

Cote

95/02268-02270

4

Extension de la cimenterie C.C.B. à Gaurain-Ramecroix (SDE5402/12)

Date

1990-1991

Cote

MRW/DGATLP/201107/214

5

MRW/DGEE/201001/0346

Date

1989-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0346

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative à l'exploitation d'une décharge de classe 3 (carrière de la Baguette) par la sprl Dufour, à Gaurain-Ramecroix (Tournai)

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/169, Doc.95/CWEDD 091 (Ancienne cote)

7

Expropriation d'immeubles pour l'extension de C.C.B., à Gaurain-Ramecroix (SDE5148/2)

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/201107/110

8

MRW/DGEE/201001/0369

Date

1989-1997

Cote

MRW/DGEE/201001/0369

9
Gaurain-Ramecroix

36 medias

Gaurain-Ramecroix

Date

-

Cote

-

10
Gaurain-Ramecroix. Aménagements divers.

2 lots 68 medias

Gaurain-Ramecroix. Aménagements divers.

Date

lundi 22 mai 1995

Cote

95/02398-02403

11

Demande de reconnaissance d'utilité publique du lieu-dit "Carrière de la Velorie" à Gaurain-Ramecroix, en vue d'y implanter et exploiter une décharge contrôlée de classe III.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1831

12

Tournai. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

29 juil. 2005 - 27 déc. 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/543

13

Extension de la société C.C.B. dans la zone industrielle de Gaurain-Ramecroiox et Havinnes (SDE5402/7)

Date

1980-1982

Cote

MRW/DGATLP/201107/209

14

MRW/DGEE/201001/0173

Date

1988-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0173

15

Extension de la Carrière du Milieu à Gaurain-Ramecroix (SDE5402/13)

Date

1990-1997

Cote

MRW/DGATLP/201107/215

16

MRW/DGEE/201001/0862

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0862

17

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de creusement, d'équipement et d'exploitation d'un tunnel assurant la liaison entre la Carrière du Milieu d' Obourg Granulats s.a. et la Carrière de Gaurain de la Compagnie des Ciments Belges s.a.,à Gaurain-ramecroix, Tournai

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/413, Doc.99/CWEDD 945 (Ancienne cote)

18

MRW/DGEE/201001/0436

Date

1985-1985

Cote

MRW/DGEE/201001/0436

19

Tournai (Gaurain). Rue de la Transhennuyère (chemin de remembrement).

Date

05-25 juillet 2002

Cote

CC/CTD/201120/3/541

20

Tournai (Froyennes). Rue de la Taverne (nouvelle voirie). Gauraing. Rue de la Baguette (nouvelle voirie).

Date

12 déc. 1988 - 22 déc. 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/523