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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extention d'une unité de production et de stockage d'huiles lubrifiantes pour l'aviation à Froyennes (Tournai, parc d'activité)

Date

Entre octobre 2010 et mai 2009

Cote

201202/291

2
Froyennes.

2 lots 67 medias

Froyennes.

Date

-

Cote

-

3
Inventaire, signé par Paul de Preys, seigneur de Froyennes et de Landeries, de la dot apportée par Marie de Quidion (début 17e siècle).

2 medias

Inventaire, signé par Paul de Preys, seigneur de Froyennes et de Landeries, de la dot apportée par Marie de Quidion (début 17e siècle).

Date

-

Cote

11.3

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de station d'épuration de Tournai à Froyennes - Ramegnies-Chin

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/232, Doc.96/CWEDD 044 (Ancienne cote)

5
Froyennes

2 lots 16 medias

Froyennes

Date

-

Cote

-

6

Tournai (Froyennes). Clos de Fléquière, clos de la Ragotière et clos de Courcelles (nouvelles voiries).

Date

15-26 janvier 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/526

7

Tournai. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

29 juil. 2005 - 27 déc. 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/543

8

Tournai (Froyennes). Chaussée de Petit Maire (tronçon de voirie sans dénomination officielle).

Date

02-25 mai 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/521

9

MRW/DGEE/201001/0327

Date

1987-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0327

10

Tournai (Froyennes). Rue de la Taverne (nouvelle voirie). Gauraing. Rue de la Baguette (nouvelle voirie).

Date

12 déc. 1988 - 22 déc. 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/523

11

Tournai (Froyennes). Rue de l'Ancienne Potence (prolongation de cette appellation à une nouvelle voire).

Date

23 sept. 1991 - 05 oct. 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/531

12

Tournai ( Froyennes), château Beauregard et moulin à eau ( construction d'un carrefour culturel, 1987-1990; transformation d'une habitation "le Vieux Château",rue Abbé Nestor Frère, 40,1989; abattage de 2 frênes, 1991-1992; démolition d'annexes, rue Abbé Nestor Frère, 1992)

Date

1987-1992

Cote

MRW/DGATLP/200503/2/91

13

Delta Services Industriel (D.S.I.) sprl. Intitulé de la recherche : évaluation d'une technique de mesure en continu des consommations en huiles sur moteurs thermiques.

Date

2002-2003

Cote

MRW/DGTRE/201110/137, 220020 (Ancienne cote)