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1

MRW/DGEE/201001/0602

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0602

3

MRW/DGEE/201001/1016

Date

1993-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1016

4

Correspondance entre André Goosse et des communes ayant, en 1968, demandé l'avis de la Commission pour la dénomination de noms de rues. Bertrix (avenue des Charmes au lieu de la rue du Point d'Arrêt), Bioul (rue Haute-Bise, rue Sur les Dos, rue Parapet et rue St Joseph), Boncelles (avenue du Saule), Estaimpuis (rue des Haies Vertes), Farciennes (rue Albert Ier au lieu de rue François Henin et rue Jules Henin), Fraipont (rue Camille Huysmans), Frasnes-lez-Gosselies (place des Français au lieu de rue de la Station et place de la Gare), Hamme-Mille rue Champ d'Oiseaux), Huy (quai d'Arona, terrasse Victor Hugo et rue du Mont Falise au lieu de chemin de Falise ; cour Arlette de Huy), Jauchelette (rue de la Ramée au lieu de rue de Grande Communication ; rue du Bocage au lieu d'impasse du Trou), Longlier (avenue Henri Marbehant), Loyers (ru du Baty et rue de l'Horlaine au lieu de rue de Maizeret, rue Courte, rue du Centre et rue de la Fossette au lieu de rue de Belair, rue du Bosquet au lieu de rue du Bois Communal), Luttre (rue du Pont Neuf et rue de Ronquières), Neufchâteau (Dalhem) (rue du Colonel d'Ardenne), Othée (rue Paul Streel), Papignies (rue Jean Delhaye au lieu de rue Terraque), Petit-Enghien (rue de Strihoux), Rosières (avenue de la Ransbienne), Tournai (place Victor Deron), Tubize (rue du Midi, rue de la Briqueterie, rue des Champs et rue de l'Aurore ; rue de l'Aigle et rue des Blés d'Or), Wandre (rue du Port) et Wanfercée (rue Charles Michel au lieu de rue de l'Église dite rue des Morts)..

Date

Entre le 30 avril 1968 et le 12 décembre 1968

Cote

CC/CTD/202310/06/01

6

Frasnes-lez-Gosselies - Zone industrielle - Voire - Egouttage - Distribution d'eau (DE 5142/1/1).

Date

1998, Entre le 1er janvier 1998 et le 19 mars 2000

Cote

201713/545

7

Les Bons Villers. Rue du Bosquet (Frasnes-lez-Gosselies).

Date

Entre le 29 août 2012 et le 13 septembre 2012

Cote

CC/CTD/201815/2/27

10

Les Bons Villers (Frasnes-lez-Gosselies). Champ de Roux (nouvelle voirie).

Date

07 juil. 1980 - 20 oct. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/328

11
Frasnes-lez-Gosselies (dév.)

1 media

14
Frasnes-lez-Gosselies

1 media

17
Frasnes-lez-Gosselies.

2 lots 64 medias

Frasnes-lez-Gosselies.

Date

jeudi 16 avril 1987

Cote

-

18

MRW/DGEE/201001/0105

Date

1991-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0105