Frasnes-lez-Buissenal (Hainaut, Ath, Frasnes-lez-Anvaing )

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1
ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté (ZACC) dite "Belle Eau" à Frasnes-lez-Buissenal (Frasnes-lez-Anvaing)

Date

2009

Cote

201303/179
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
2
Frasnes-lez-Anvaing : Rue de la Station, Aménagement de la gare en Centre d'interprétation du sucre (TLP189)

Date

2005-2006

Cote

200802/3/87
- Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...
- Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
- Frasnes-lez-Anvaing : Rue de la Station, Aménagement...
3

2 lots 3 medias
Frasnes-lez-Buissenal
- Contexte : Plans Popp
- Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
- Frasnes-lez-Buissenal
4
Frasnes-lez-Anvaing. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

06 avr. 1978 - 11 août 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/285
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Frasnes-lez-Anvaing. Adaptation des noms de rue suite...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
5
Frasnes-lez-Anvaing (Frasnes-lez-Buissenal) Rue Henri Lemaire (nouvelle voirie)..

Date

09-30 septembre 2010

Cote

CC/CTD/201120/3/288
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Frasnes-lez-Anvaing (Frasnes-lez-Buissenal) Rue Henri...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
6
MRW/DGEE/201001/0470

Date

1987-1990

Cote

MRW/DGEE/201001/0470
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0470
7
Frasnes-lez-Anvaing (Frasnes-lez-Buissenal, Saint-Sauveur). La rue de la Bruyère et la rue des Bruyères deviennent Les Bruyères.

Date

27 avr. 2010 - 06 mai 2010

Cote

CC/CTD/201120/3/287
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Frasnes-lez-Anvaing (Frasnes-lez-Buissenal, Saint-Sauveur)....
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
8
Frasnes-lez-Buissenal : amélioration du sentier n° 188.

Date

Entre le 07 août 1937 et le 27 décembre 1937
- Contexte : Atlas des chemins vicinaux
- Atlas des chemins vicinaux.
- Province de Hainaut
- Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
- 1937
- Frasnes-lez-Buissenal : amélioration du sentier n°...
Producteur :

Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête

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ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté (ZACC) dite "Belle Eau" à Frasnes-lez-Buissenal (Frasnes-lez-Anvaing)

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Producteur :

Frasnes-lez-Anvaing : Rue de la Station, Aménagement de la gare en Centre d'interprétation du sucre (TLP189)

Date

Cote

Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

Frasnes-lez-Buissenal

Contexte : Plans Popp

Frasnes-lez-Anvaing. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Frasnes-lez-Anvaing (Frasnes-lez-Buissenal) Rue Henri Lemaire (nouvelle voirie)..

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

MRW/DGEE/201001/0470

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Frasnes-lez-Anvaing (Frasnes-lez-Buissenal, Saint-Sauveur). La rue de la Bruyère et la rue des Bruyères deviennent Les Bruyères.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Frasnes-lez-Buissenal : amélioration du sentier n° 188.

Date

Contexte : Atlas des chemins vicinaux

Producteur :