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1

Floreffe. Tienne Saint-Roch (anciennement rue Saint-Roch) et place de Soviret (anciennement place Communale) (Floreffe) ; rue Sainte-Gertrude (anciennement rue de l'Eglise) et route du Skerpia (anciennement rue de Soye) (Floriffoux) ; rue du Docteur Calozet (anciennement rue Nouvelle) (Franière) ; Allée Verte (anciennement rue de l'Eglise) et rue Saint-Amand (anciennement rue Saint-Pierre) (Soye).

Date

1984-1984

Cote

CC/CTD/201120/5/184

2

Floreffe. Rue de Saint-Gobain (Franière) ; rue du Presbytère (Sovimont).

Date

Entre le 23 février 2018 et le 13 avril 2018

Cote

CC/CTD/202310/05/40

3
Plan Topographique de Terrains dépendant des communes de Floreffe et Franière lesquels Messieurs Philippot Joseph ignace xavier Bourgmestre de la commune de Soye (Province de Namur canton de Namur nord) Kaisin Jean Joseph propriétaire Isidore Chaltin et Louis Servier propriétaires, demandent en concession pour extraire de la houille et terre houille.

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Plan Topographique de Terrains dépendant des communes de Floreffe et Franière lesquels Messieurs Philippot Joseph ignace xavier Bourgmestre de la commune de Soye (Province de Namur canton de Namur nord) Kaisin Jean Joseph propriétaire Isidore Chaltin et Louis Servier propriétaires, demandent en concession pour extraire de la houille et terre houille.

Date

samedi 12 février 1825

Cote

-

4

Floreffe. La Campagne (anciennement partie de la rue de Fosses) (Floreffe) ; chemin de la Limite (Floriffoux) ; rue de l'Ecole (anciennement rue des Déportés) (Franière).

Date

1985-1985

Cote

CC/CTD/201120/5/186

5
Plan d'une partie du territoire de la commune de Franière, formant la concession de mines de houille de Monsieur le Baron de Gaiffier d'Emeville.

1 media

Plan d'une partie du territoire de la commune de Franière, formant la concession de mines de houille de Monsieur le Baron de Gaiffier d'Emeville.

Date

samedi 28 janvier 1826

Cote

-

6
Plan Topographique des Terrains Situés en la Commune de Franière demandés en Concession par Messieurs De Gaiffier D'Emeville, Fois Degaiffier Juge J.U. De Coppin pour en Extraire le Charbon de Terre.

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Plan Topographique des Terrains Situés en la Commune de Franière demandés en Concession par Messieurs De Gaiffier D'Emeville, Fois Degaiffier Juge J.U. De Coppin pour en Extraire le Charbon de Terre.

Date

mardi 1er janvier 1828

Cote

-

7

Floreffe. Rue du Grand Sart et chemin du Pairoy (Franière).

Date

Entre le 29 juillet 2014 et le 22 août 2014

Cote

CC/CTD/201815/5/36

8
Plan des Concessions de Franière et de Deminche et des travaux de recherche de mines métalliques.

1 media

Plan des Concessions de Franière et de Deminche et des travaux de recherche de mines métalliques.

Date

-

Cote

-

9

MRW/DGEE/201001/0247

Date

1987-1997

Cote

MRW/DGEE/201001/0247

10
Floreffe. Basse-Sambre. Vues aériennes.

5 lots 9 medias

Floreffe. Basse-Sambre. Vues aériennes.

Date

mercredi 31 août 2005

Cote

05/04646-04654

11

Floreffe. Rue de Froidebise (anciennement partie de la rue de Fosses) et rue des Crayats (anciennement partie de la rue de Sovimont) (Floreffe) ; rue de Deminche (anciennement rue de Fosses) (Franière) ; rue du Chêne à la Justice (anciennement rue du Caillou) (Soye).

Date

1985-1985

Cote

CC/CTD/201120/5/185

12
Plan des terrains dependant de la Commune de Franiere annexe de floreffe, sous lesquels le Sieur Jean Joseph Dejaifre Propriétaire et Maire de cette Commune, se propose d'exploiter la Mine de houille et charbon de terre par une Concession.

1 media

Plan des terrains dependant de la Commune de Franiere annexe de floreffe, sous lesquels le Sieur Jean Joseph Dejaifre Propriétaire et Maire de cette Commune, se propose d'exploiter la Mine de houille et charbon de terre par une Concession.

Date

mardi 28 septembre 1819

Cote

-

13
Plan des terreins (sic) sur lesquels le sieur Desmanet se propose d'extraire de la houille et terre houille, pour une Concession.

1 media

Plan des terreins (sic) sur lesquels le sieur Desmanet se propose d'extraire de la houille et terre houille, pour une Concession.

Date

mercredi 28 février 1810

Cote

-

14
Floreffe. Zone portuaire.

3 lots 11 medias

Floreffe. Zone portuaire.

Date

lundi 23 février 1998

Cote

98/00771-00778, 98/00787-00788

15
Charbonnage de Deminche. Plan de la concession et tracé des couches.

1 media

Charbonnage de Deminche. Plan de la concession et tracé des couches.

Date

dimanche 07 septembre 1856

Cote

-

16

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour un karting indoor à Franière (Floreffe)

Date

2006

Cote

201105/230

17

Franière : alignement du chemin de grande communication n° 61.

Date

Entre le 25 janvier 1939 et le 15 mai 1939

Cote

-

18

Floreffe. Chemin de Taravisée (Franière).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/5/193

19

Floreffe. Rue de Gilberoux et chemin du Fond d'Acosse (Franière).

Date

Entre le 14 août 2015 et le 29 août 2015

Cote

CC/CTD/201815/5/37

20
Plans du vingtième bief.

9 medias

Plans du vingtième bief.

Date

-

Cote

-