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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Frameries : alignement de la rue Chabotteau.
Cote- Date
Entre le 20 juin 1939 et le 10 novembre 1939
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Atlas des chemins vicinaux

  • Atlas des chemins vicinaux.
  • Province de Hainaut
  • Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
  • 1939
  • Frameries : alignement de la rue Chabotteau.
2

Frameries. Rue de la Commanderie (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/275
 Date
12-23 mars 2001
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries. Rue de la Commanderie (nouvelle voirie).
3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux du projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par commune, puis par ordre alphabétique des localités.
Cote
MRW/DGATLP/200604/04/03
 Date
1974-1980
 Lieu
Colfontaine (Hainaut, Mons ), Dour (Hainaut, Mons ), Enghien (Hainaut, Soignies ), Frameries (Hainaut, Mons ), Jurbise (Hainaut, Mons ), Lens (Hainaut, Mons ), Mons (Hainaut, Mons ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons ), Quiévrain ( Hainaut, Mons ), Saint-Ghislain ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
  • Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
4

MRW/DGEE/201001/0921
Cote
MRW/DGEE/201001/0921
 Date
1995-1995
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0921
5

Frameries. Cour de l'Agrappe, rue de la Chaux-de-Fonds, rue d'Issy-les-Moulineaux, rue de Tazerka (nouvelles voiries).
Cote
CC/CTD/201120/3/277
 Date
11-25 février 2004
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries. Cour de l'Agrappe, rue de la Chaux-de-Fonds,...
6

IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de l'appareil statistique aux unités délimitées, chapitre 15 (rapport).
Cote
MRW/DGATLP/200604/04/01
 Date- Lieu
Colfontaine (Hainaut, Mons ), Dour (Hainaut, Mons ), Enghien (Hainaut, Soignies ), Frameries (Hainaut, Mons ), Jurbise (Hainaut, Mons ), Lens (Hainaut, Mons ), Mons (Hainaut, Mons ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons ), Quiévrain ( Hainaut, Mons ), Saint-Ghislain ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
  • IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de...
7

MRW/DGEE/201001/0456
Cote
MRW/DGEE/201001/0456
 Date
1979-1992
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0456
8

Frameries. Clos du Verger (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/276
 Date
08 nov. 2003 - 25 fév. 2004
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries. Clos du Verger (nouvelle voirie).
9

Frameries, Ancien presbytère, place de l'église n°6-8, (restauration des toitures et des façades, photos, 1995-2002)
Cote
MRW/DGATLP/200406/1/26
 Date
1995-2002
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1979-2003)

  • Dossiers de restauration de biens classés de la province...
  • Frameries, Ancien presbytère, place de l'église n°6-8,...
10

MRW/DGEE/201001/0755
Cote
MRW/DGEE/201001/0755
 Date
1996-1996
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0755
11

Frameries. Place Jacques Brel (place sans dénomination officielle, avis négatif de la commission non suivi par la commune)
Cote
CC/CTD/201120/3/268
 Date
03-10 août 1990
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries. Place Jacques Brel (place sans dénomination...
12

Fonds régional d'assainissement des finances communales - Commune de Frameries - Arrêt de la consolidation d'emprunt d'aide extraordinaire de 135.000.000 FB.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1784
 Date- Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 02 novembre 1987
  • Fonds régional d'assainissement des finances communales...
13

Modification des limites communales. Province de Hainaut.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741
 Date- Lieu
Beloeil (Hainaut, Ath ), Bernissart (Hainaut, Ath ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Frameries (Hainaut, Mons ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), La Louvière (Hainaut, Soignies ), Manage (Hainaut, Charleroi ), Mons (Hainaut, Mons ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 17 juin 1982
  • Modification des limites communales. Province de Hainaut.
14

Frameries - Parc industriel - Raccordement distribution d'eau - Prolongation du 5140/1/17 (DE 5140/1/18).
Cote
201713/498
 Date
1998, Entre le 15 mai 1995 et le 22 novembre 2001
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

  • Travaux effectués dans des parcs d'activités.
  • Frameries - Parc industriel - Raccordement distribution...
15

MRW/DGEE/201001/0847
Cote
MRW/DGEE/201001/0847
 Date
1996-1996
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0847
16

Frameries. Clos des Alouettes, clos des Bouvreuils, clos des Chardonnerets, clos des Pinsons, clos des Tarins, clos des Linottes, clos des Verdiers, clos des Hirondelles (nouvelles voiries).
Cote
CC/CTD/201120/3/265
 Date
Entre le 22 avril 1980 et le 17 mai 1980
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries. Clos des Alouettes, clos des Bouvreuils,...
17

Frameries. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.
Cote
CC/CTD/201120/3/263
 Date
11 janv. 1978 - 20 juil. 1978
 Lieu
Eugies (Hainaut, Mons, Frameries ), Frameries (Hainaut, Mons ), La Bouverie (Hainaut, Mons, Frameries ), Noirchain (Hainaut, Mons, Frameries ), Sars-la-Bruyère ( Hainaut, Mons, Frameries )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...
18

Frameries. Avenue des Nouvelles Technologies (nouvelle voirie).
Cote
CC/CTD/201120/3/274
 Date
07-19 février 2001
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries. Avenue des Nouvelles Technologies (nouvelle...
19

Frameries (Eugies). La rue Joseph Staline est supprimée par l'extension à cette voirie de la dénomination voisine Rue du Culot.
Cote
CC/CTD/201120/3/282
 Date
15-18 septembre 2008
 Lieu
Eugies (Hainaut, Mons, Frameries ), Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Frameries (Eugies). La rue Joseph Staline est supprimée...
20

Frameries : Rénovation urbaine de la ZIP de la Bouverie : Travaux de démolition d'un immeuble rue de la Fourche 27 (5140B/01/1)
Cote
200802/1/26
 Date
2002-2011
 Lieu
Frameries (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

  • Rénovations urbaines
  • Frameries : Rénovation urbaine de la ZIP de la Bouverie...