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72 résultats

Résultats de la recherche

1

Frameries : alignement de la rue Chabotteau.

Date

Entre le 20 juin 1939 et le 10 novembre 1939

Cote

-

2

Frameries. Rue de la Commanderie (nouvelle voirie).

Date

12-23 mars 2001

Cote

CC/CTD/201120/3/275

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux du projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par commune, puis par ordre alphabétique des localités.

Date

1974-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/03

4

MRW/DGEE/201001/0921

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0921

5

Frameries. Cour de l'Agrappe, rue de la Chaux-de-Fonds, rue d'Issy-les-Moulineaux, rue de Tazerka (nouvelles voiries).

Date

11-25 février 2004

Cote

CC/CTD/201120/3/277

6

IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de l'appareil statistique aux unités délimitées, chapitre 15 (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/01

7

MRW/DGEE/201001/0456

Date

1979-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0456

8

Frameries. Clos du Verger (nouvelle voirie).

Date

08 nov. 2003 - 25 fév. 2004

Cote

CC/CTD/201120/3/276

9

Frameries, Ancien presbytère, place de l'église n°6-8, (restauration des toitures et des façades, photos, 1995-2002)

Date

1995-2002

Cote

MRW/DGATLP/200406/1/26

10

MRW/DGEE/201001/0755

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0755

11

Frameries. Place Jacques Brel (place sans dénomination officielle, avis négatif de la commission non suivi par la commune)

Date

03-10 août 1990

Cote

CC/CTD/201120/3/268

12

Fonds régional d'assainissement des finances communales - Commune de Frameries - Arrêt de la consolidation d'emprunt d'aide extraordinaire de 135.000.000 FB.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1784

13

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

14

Frameries - Parc industriel - Raccordement distribution d'eau - Prolongation du 5140/1/17 (DE 5140/1/18).

Date

1998, Entre le 15 mai 1995 et le 22 novembre 2001

Cote

201713/498

15

MRW/DGEE/201001/0847

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0847

16

Frameries. Clos des Alouettes, clos des Bouvreuils, clos des Chardonnerets, clos des Pinsons, clos des Tarins, clos des Linottes, clos des Verdiers, clos des Hirondelles (nouvelles voiries).

Date

Entre le 22 avril 1980 et le 17 mai 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/265

17

Frameries. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

11 janv. 1978 - 20 juil. 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/263

18

Frameries. Avenue des Nouvelles Technologies (nouvelle voirie).

Date

07-19 février 2001

Cote

CC/CTD/201120/3/274

19

Frameries (Eugies). La rue Joseph Staline est supprimée par l'extension à cette voirie de la dénomination voisine Rue du Culot.

Date

15-18 septembre 2008

Cote

CC/CTD/201120/3/282

20

Frameries : Rénovation urbaine de la ZIP de la Bouverie : Travaux de démolition d'un immeuble rue de la Fourche 27 (5140B/01/1)

Date

2002-2011

Cote

200802/1/26