Fosses-la-Ville (Namur, Namur )

1

Fosses-la-Ville - Rue Saint-Roch; chaussée de Namur - RTT Charleroi - Administration communale de Fosses-la-Ville - Installation d'une cabine téléphonique

Date

vendredi 15 septembre 1989

Cote

202501/501, 519129/6059/7537-38

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur
202501
Fosses-la-Ville - Rue Saint-Roch; chaussée de Namur...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Services extérieurs / Direction de Namur

2

Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

Date

1999-1999

Cote

MRW/DGATLP/200901/125

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés dans la province...
Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

3

Fosses-la-Ville

Date

2014-2019

Cote

202001/66

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.
Fosses-la-Ville

Producteur :

Service public de Wallonie / SPW Intérieur et Action sociale / Département de l'Action sociale / Direction de la Cohésion sociale

4

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

5

Fosses-la-Ville - Rue du Grand étang et rue Ry-Al-Hutte - RTT Charleroi - Administration communale de Fosses-la-Ville - Demande d'implantation de deux bornes téléphoniques

Date

mercredi 04 février 1976

Cote

202501/481, M524/5026/B/CL

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur
202501
Fosses-la-Ville - Rue du Grand étang et rue Ry-Al-Hutte...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Services extérieurs / Direction de Namur

6

Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/5/216

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

7

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

8

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

9

Fosses-la-Ville - Place Communale (Place du Marché) - Administration communale de Fosses-la-Ville - Transformer et étendre l'ancienne maison communale en centre communautaire

Date

mardi 22 novembre 1988

Cote

202501/495, 519129/5869/3472

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur
202501
Fosses-la-Ville - Place Communale (Place du Marché)...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Services extérieurs / Direction de Namur

10

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/35

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation...

11

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat...

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

13

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/16

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

14

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/43

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Commission nationale de protection des sites spéléologiques...

15

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/47

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

16

Fosses-la-Ville - Rue du Cheslon - INASEP - Administration communale de Fosses-la-Ville - Construire une station de pompage

Cote

202501/510, 519129/3538-39

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur
202501
Fosses-la-Ville - Rue du Cheslon - INASEP - Administration...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Services extérieurs / Direction de Namur

17

Fosses-la-Ville - Commune de Fosses-la-Ville - Ministère des Affaires Economiques - Administration communale de Fosses-la-Ville - Demande de permission de transport d'hydrogène et d'oxygène par canalisation par la société SA L'Air Liquide

Date

lundi 30 avril 1979

Cote

202501/481, 7EG/A.B.323/1475-75-6-7-8/9005/TVR-MR

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur
202501
Fosses-la-Ville - Commune de Fosses-la-Ville - Ministère...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Services extérieurs / Direction de Namur

18

Fosses-la-Ville - Route de Tamines N922 (739) - Fonds des Routes - Administration communale de Fosses-la-Ville - Contournement de Fosses-la-Ville, liaison Keumièe - Fosses

Date

mardi 25 mai 1982

Cote

202501/492, 3/4996

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur
202501
Fosses-la-Ville - Route de Tamines N922 (739) - Fonds...

Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Services extérieurs / Direction de Namur

19

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement...

20

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Fosses-La-Ville

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1307

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 17 novembre 1982
Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville...

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Fosses-la-Ville - Rue Saint-Roch; chaussée de Namur - RTT Charleroi - Administration communale de Fosses-la-Ville - Installation d'une cabine téléphonique

Date

Cote

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

Producteur :

Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés dans la province...

Fosses-la-Ville

Date

Cote

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Fosses-la-Ville - Rue du Grand étang et rue Ry-Al-Hutte - RTT Charleroi - Administration communale de Fosses-la-Ville - Demande d'implantation de deux bornes téléphoniques

Date

Cote

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

Producteur :

Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Fosses-la-Ville - Place Communale (Place du Marché) - Administration communale de Fosses-la-Ville - Transformer et étendre l'ancienne maison communale en centre communautaire

Date

Cote

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

Producteur :

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

Cote

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Fosses-la-Ville - Rue du Cheslon - INASEP - Administration communale de Fosses-la-Ville - Construire une station de pompage

Cote

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

Producteur :

Fosses-la-Ville - Commune de Fosses-la-Ville - Ministère des Affaires Economiques - Administration communale de Fosses-la-Ville - Demande de permission de transport d'hydrogène et d'oxygène par canalisation par la société SA L'Air Liquide

Date

Cote

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

Producteur :

Fosses-la-Ville - Route de Tamines N922 (739) - Fonds des Routes - Administration communale de Fosses-la-Ville - Contournement de Fosses-la-Ville, liaison Keumièe - Fosses

Date

Cote

Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

Producteur :

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

Cote

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Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Fosses-La-Ville