Fosses-la-Ville (Namur, Namur )

1

Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

Date

1999-1999

Cote

MRW/DGATLP/200901/125

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés dans la province...
Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

2

Fosses-la-Ville

Date

2014-2019

Cote

202001/66

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.
Fosses-la-Ville

Producteur :

Service public de Wallonie / SPW Intérieur et Action sociale / Département de l'Action sociale / Direction de la Cohésion sociale

3

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

4

Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/5/216

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

5

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

6

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

7

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/35

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation...

8

10 medias

Fosses-la-Ville. Entretien des abords.

Date

jeudi 27 mai 2004

Cote

04/03511-03523

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
Photothèque.
Photos de la Direction de l'Édition.
2004.
Fosses-la-Ville. Entretien des abords.

9

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat...

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

11

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/16

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

12

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/43

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Commission nationale de protection des sites spéléologiques...

13

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/47

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

14

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement...

15

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Fosses-La-Ville

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1307

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 17 novembre 1982
Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville...

16

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement d'immeubles situés à Namur.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/25

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale...

17

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Enquête de circulation aux abords du pont des Ardennes à Namur (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/30

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'avant-projet de plan de secteur avec PV de réunion de consultation, remarques de particuliers, de sociétés, d'organismes et d'instances publics, carte de l'avant-projet au 1/25.000e (courrier, rapports divers, extraits des délibérations du registre des conseils communaux, coupures de presse, orthophotoplan et cartographie annotée), classés par anciennes communes. Sont également joints des plans général d'aménagement signés et des dossiers de remembrement. Ont été également été joints des documents se rapportant aux communes mais à des étapes ultérieures de l'élaboration du plan de secteur.

Date

1966-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

19

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Agglomération namuroise. Synthèse et conclusions (rapport).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/24

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

20

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : dossier relatif aux zones industrielles et à leur programme d'équipement de 1973 à 1975.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/22

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

21

Groupe Alpha ; Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : calcul des quotas de bâtisses (courrier, convention et contrat, factures, liquidations).

Date

1971-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha ; Ministère des Travaux publics, Administration...

22

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/38

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de...

23

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier incluant diverses conventions/contrats avec le Groupe Alpha, le Bureau économique de la province de Namur (BEPN) et le Centre d'Architecture et d'Urbanisme CDS - (courrier, notes, documents contractuels originaux, liquidations, notifications, factures).

Date

1968-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

24

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur. Addendum au rapport de mars 1982.

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/39

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de...

25

Dossier d'études touristiques du secteur de Namur (notes manuscrites).

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/45

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Dossier d'études touristiques du secteur de Namur (notes...

26

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extention du parc éolien de Fosses-la-Ville, Mettet - plans modificatifs et complément d'étude

Date

Entre août 2009 et octobre 2009

Cote

201202/271

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

27

Fosses-la-Ville. Rue de la Bocame (Vitrival).

Date

Entre le 14 mai 2019 et le 03 juin 2019

Cote

CC/CTD/202310/05/50

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue de la Bocame (Vitrival).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

28

Emprunts d'aide extraordinaire: avances à 9 communes.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0874

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 15 juillet 1982
Emprunts d'aide extraordinaire: avances à 9 communes.

29

Fosses-la-Ville. Rue des Grandes Auges.

Date

Entre le 25 février 2019 et le 12 mars 2019

Cote

CC/CTD/202310/05/49

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue des Grandes Auges.

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

30

Fosses-la-Ville. Rue Edmond Chabot.

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/5/040

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Namur
Fosses-la-Ville. Rue Edmond Chabot.

31

Société régional pour le Développement de la Wallonie (SDRW) ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : Rapport sur la localisation d'un hippodrome en Wallonie ; problématique d'implantation d'un hippodrome dans le parc industriel de Suarlée-Temploux (courrier, rapport, notes et cartographie).

Date

1970-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/13

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Société régional pour le Développement de la Wallonie...

32

Fosses-la-Ville. Rue Al Justice (Vitrival).

Date

Entre le 24 octobre 2019 et le 08 novembre 2019

Cote

CC/CTD/202310/05/51

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue Al Justice (Vitrival).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

33

Commune de Fosses-la-Ville. Emprunt d'aide extraordinaire.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2790

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 13 juillet 1983
Commune de Fosses-la-Ville. Emprunt d'aide extraordinaire.

34

Fosses-la-Ville. Avenue des Champs Stoné, rue du Joncquoi, rue des Bas Prés, rue de la Plage et rue d'Orbey en remplacement de rue de Bruxelles.

Date

1974-1974

Cote

CC/CTD/201119/5/038

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Namur
Fosses-la-Ville. Avenue des Champs Stoné, rue du Joncquoi,...

35

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif relatif à la seconde consultation nationale et régionale de l'avant-projet de plan de secteur (PV de réunion, courrier, notes manuscrites, cartographie).

Date

1971-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

36

MRW/DGEE/201001/0940

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0940

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201001/0940

37

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de bâtir d'un site carrier existant à la Carrière d' Aisemont à Fosses-la-Ville et Sambreville

Cote

CC/CWEDD/200702/326, Doc.98/CWEDD 831 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

38

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement du secteur de Namur.

Date

1966-1966

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement...

39

2 lots 76 medias

Fosses-La-Ville. AM Routiers, projet et réalisation, entité.

Date

vendredi 12 janvier 1996

Cote

96/00001-00076

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
Photothèque.
Photos de la Direction de l'Édition.
1996.
Fosses-La-Ville. AM Routiers, projet et réalisation,...

40

Ville de Namur, Echevinat de l'Environnement : brochure de présentation des écosystèmes et de l'environnement naturel de la région namuroise.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/36

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ville de Namur, Echevinat de l'Environnement : brochure...

41

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 7 éoliennes au lieu-dit Taravisée à Floreffe et Fosses-la-Ville

Date

2007

Cote

201202/60

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

42

Fosses-la-Ville : suppression d'une partie du chemin n° 18.

Date

Entre le 27 octobre 1938 et le 16 avril 1939

Contexte : Atlas des chemins vicinaux
Atlas des chemins vicinaux.
Province de Namur
Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
1939
Fosses-la-Ville : suppression d'une partie du chemin...

Producteur :

Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête

43

Groupe Alpha : Options fondamentales. Plan d'aménagement du secteur de Namur.

Date

1968-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Options fondamentales. Plan d'aménagement...

44

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Namur. Avis et observations (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/32

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur...

45

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/41

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

46

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/40

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation...

47

Namur 1980. Principes d'une action commune (annexes).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/34

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Namur 1980. Principes d'une action commune (annexes).

48

Groupe Alpha : Avant-projet d'aménagement. Plan d'aménagement du secteur de Namur.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Avant-projet d'aménagement. Plan d'aménagement...

49

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extention du parc éolien de Fosses-la-Ville, Mettet

Date

Entre novembre 2008 et février 2009

Cote

201202/270

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

50

Centre d'Etudes et de Recherches universitaire de Namur (CERUNA) : La Basse-Sambre. Essai de formulation d'un programme de développement sélectif.

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Centre d'Etudes et de Recherches universitaire de Namur...

51

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Projet de plan de secteur Namur. Rapport politique.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/26

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

52

Ardenne et Gaume : acte notarial relatif à des propriétés situés à Cortil-Wodon, Erpent, Hingeon, Forville, Loyers et Pontillas.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/20

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ardenne et Gaume : acte notarial relatif à des propriétés...

53

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à des révisions du plan de secteur et demandes de révision (courrier, notes manuscrites, avis et cartographie annotée).

Date

1978-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/33

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

54

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'extraction pour les sièges d'Aisemont et de la Belle Motte de la s.a. Carmeuse (exploitation sur le territoire des communes de Sambreville et de Fosses-la-Ville

Cote

CC/CWEDD/200702/325, Doc.98/CWEDD 745 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

55

Groupe Alpha : Plan d'aménagement du secteur de Namur. Rapport de synthèse. Modifications à insérer dans le rapport d'options suite aux premières consultations nationales et régionales.

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Plan d'aménagement du secteur de Namur....

56

Fosses-la-Ville. Collégiale Saint-Feuillien (électricité 1987-1989; toitures 1988-1992; projets de restauration de la maçonnerie et des vitraux 1987-1992)

Date

1987-1992

Cote

MRW/DGATLP/200104/05/055

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
Dossiers de restauration de biens classés de la province...
Fosses-la-Ville. Collégiale Saint-Feuillien (électricité...

57

Fosses : alignement du chemin n° 85 dit ruelle des Remparts.

Date

Entre le 17 juin 1933 et le 16 juin 1937

Contexte : Atlas des chemins vicinaux
Atlas des chemins vicinaux.
Province de Namur
Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
1937
Fosses : alignement du chemin n° 85 dit ruelle des...

Producteur :

Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête

58

FOSSES-LA-VILLE : construction de bâtiments destinés au club de football Royale union sportive de Fosses-la-Ville (GIS 011)

Date

1993-1996

Cote

MRW/DGPL/201010/5/07

Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...
Province de Namur
FOSSES-LA-VILLE : construction de bâtiments destinés...

59

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un projet d'implantation d'un parc de 32 éoliennes sur le territoire des communes de Mettet, Fosses-la-Ville, Anhée et Profondeville

Date

2003

Cote

201105/50

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

60

Radio-Télévision belge : carte de la liaison hertzienne Wavre-Profondeville (échelle 1/50.000e).

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/49

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Radio-Télévision belge : carte de la liaison hertzienne...

61

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif relatif à la première consultation nationale et régionale de l'avant-projet de plan de secteur (PV de réunion, courrier, notes manuscrites).

Date

1967-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

62

Fosses-la-Ville. Rue de Dommelen et rue du Curé Cambier.

Date

1975-1976

Cote

CC/CTD/201119/5/039

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Namur
Fosses-la-Ville. Rue de Dommelen et rue du Curé Cambier.

63

Fosses-la-Ville. Taille Maiche (Sart-Eustache).

Date

Entre le 28 juin 2012 et le 22 août 2012

Cote

CC/CTD/201414/3/025

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Taille Maiche (Sart-Eustache).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

64

Fosses-La-Ville, Collégiale Saint-Feuillen (restauration de la tour, gros oeuvres et vitraux, 1985-1997)

Date

1985-1997

Cote

MRW/DGATLP/200406/3/13

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1979-2003)
Dossiers de restauration de biens classés de la province...
Fosses-La-Ville, Collégiale Saint-Feuillen (restauration...

65

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif relatif aux options fondamentales du plan de secteur (publication, courrier, notes de travail, consultation de la Députation permanente, arrêté royal instituant l'obligation d'établir le plan des secteur, rapport du Bureau économique de la province de Namur (BEPN).

Date

1964-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/03

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

66

Fosses-la-Ville. Allée des Friquets et place des Oiseaux (Fosses-la-Ville) ; rue Jijé (Sart-Saint-Laurent).

Date

2004-2005

Cote

CC/CTD/201120/5/221

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Allée des Friquets et place des Oiseaux...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

67

Dossier avec des cartes IGN annotées.

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/46

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Dossier avec des cartes IGN annotées.

68

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier avec PV de réunion, courrier divers et notes manuscrites ; rapport d'activité de 1984.

Date

1981-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/37

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

69

Fosses-la-Ville. Place d'Aisemont (anciennement place du Centenaire), route de Tamines (anciennement rue de Tamines), rue de Boujèsses (anciennement rue de Claminforge) et rue de la Fontaine (anciennement Vers Spinette) (Aisemont) ; rue de Cocriamont (anciennement Traversée du Hameau de Cocriamont) et rue de Fontarcienne (anciennement Vers Fontarcienne) (Cocriamont) ; Porte Saint-Joseph (anciennement rue du Quartier), Faubourg de France, ruelle du Bultia (anciennement ruelle vers En Leiche), rue de Doumont (anciennement Devant Ferme de Doumont), square Edmond Chabot - rue du Grand Gaux (anciennement Jardin d'Enfants) et rue Tri du Bois (anciennement rue du Scu de Poule) (Fosses-la-Ville) ; place du Roux (anciennement place Communale), chaussée de Charleroi (anciennement route Provinciale), rue de Walcourt (anciennement rue Chapelle aux Rats et Ramée), rue de la Chapelle aux Rats, rue du Lieutenant Cotelle (anciennement rue Saint-Roch), rue des Grands Prés (anciennement rue des Longs Prés), Sous la Ville (anciennement rue du Cimetière) et rue de Claminforge (anciennement rue de la Station) (Le Roux) ; place de Sart-Eustache (anciennement place Communale) ; chaussée de Charleroi (anciennement rue de Fosses), rue du Tienne Drion - rue de l'Eglise (anciennement rue Grande), rue de la Ramée (anciennement rue du Cimetière), rue du Bas-Sart et rue du Sartia (anciennement rue de Mettet) (Sart-Eustache) ; chaussée de Namur (anciennement route de Fosses et route de Floreffe) et place de Sart-Saint-Laurent (anciennement place Communale) (Sart-Saint-Laurent) ; place de Vitrival (anciennement place Communale), rue de la Bruyère (anciennement rue d'Aisemont et montée du Tilleul), rue de la Brasserie (anciennement rue de l'Eglise), rue du Colombier, rue du Bout (anciennement rue de Walcourt et rue de Nèvremont), rue de la Bouverie (anciennement rue de Nèvremont), rue de la Cantine (anciennement rue Saint-Remy), chaussée de Charleroi (anciennement rue de Fosses), rue du Bois des Mazuis (anciennement rue de Mettet) et rue Haute (anciennement rue Saint-Roch) (Vitrival).

Date

1980-1982

Cote

CC/CTD/201120/5/214

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Place d'Aisemont (anciennement place...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

70

Groupe Alpha : Quotas de bâtisse. Secteur de Namur (rapport).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/19

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Quotas de bâtisse. Secteur de Namur...

71

Groupe Alpha : Quotas de bâtisse. Secteur de Namur (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/18

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Quotas de bâtisse. Secteur de Namur...

72

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier composé de copies d'arrêtés royaux, ministériels et de l'Exécutif wallon relatifs au plan de secteur de Namur portant sur l'institution des commissions d'avis des plans de secteur, l'établissement et de prescriptions du plan de secteur.

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/28

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

73

Sociétés intercommunales d'Aménagement et d'Equipement économique (SIAEE) de la Région namuroise : statuts, liste des membres du conseils d'administration et PV de réunion.

Date

1970-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Sociétés intercommunales d'Aménagement et d'Equipement...

74

Modification des limites communales. Province du Hainaut ( série n°5 )

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1179

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 21 octobre 1982
Modification des limites communales. Province du Hainaut...

75

Fosses-la-Ville. Haut-Vent (Fosses-la-Ville).

Date

1999-1999

Cote

CC/CTD/201120/5/220

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Haut-Vent (Fosses-la-Ville).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

76

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux carrières et aux projets d'extension de carrières à Andenne, Beez, Maizeret et dans la vallée de Thon-Sanson (avis, notes, courrier, cartographie annotée, coupures de journaux, photographie).

Date

1975-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/27

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

77

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique de Carmeuse pour l'extention de la Carrière Aisement 2 et le Plan global de réaménagement du site à Fosses-la-ville

Date

Entre décembre 2007 et avril 2008

Cote

201202/151

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

78

Fosses-la-Ville. Chemin de la Rongie.

Date

Entre le 30 avril 2015 et le 1er juillet 2015

Cote

CC/CTD/201815/5/40

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Chemin de la Rongie.

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

79

Distrigaz SA : plans définitifs d'une canalisation dans le zoning de Malonnes (courrier et cartographie).

Date

1973-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/21

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Distrigaz SA : plans définitifs d'une canalisation...

80

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagements touristiques de la province de Namur. Zonings touristiques. Introduction (rapport).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/23

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

Résultats de la recherche

Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

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Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés dans la province...

Fosses-la-Ville

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Cote

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

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Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Fosses-la-Ville. Entretien des abords.

Date

Cote

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Fosses-La-Ville

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement d'immeubles situés à Namur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Enquête de circulation aux abords du pont des Ardennes à Namur (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Agglomération namuroise. Synthèse et conclusions (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : dossier relatif aux zones industrielles et à leur programme d'équipement de 1973 à 1975.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Groupe Alpha ; Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : calcul des quotas de bâtisses (courrier, convention et contrat, factures, liquidations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur