Fosses-la-Ville (Namur, Namur )

1

Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

Date

1999-1999

Cote

MRW/DGATLP/200901/125

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés dans la province...
Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

2

Fosses-la-Ville

Date

2014-2019

Cote

202001/66

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.
Fosses-la-Ville

Producteur :

Service public de Wallonie / SPW Intérieur et Action sociale / Département de l'Action sociale / Direction de la Cohésion sociale

3

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

4

Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/5/216

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

5

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...

6

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère de la Région wallonne, Direction générale...

7

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/35

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation...

8

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat...

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

10

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/16

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

11

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/43

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Commission nationale de protection des sites spéléologiques...

12

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/47

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

13

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement...

14

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Fosses-La-Ville

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1307

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 17 novembre 1982
Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville...

15

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement d'immeubles situés à Namur.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/25

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale...

16

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Enquête de circulation aux abords du pont des Ardennes à Namur (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/30

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'avant-projet de plan de secteur avec PV de réunion de consultation, remarques de particuliers, de sociétés, d'organismes et d'instances publics, carte de l'avant-projet au 1/25.000e (courrier, rapports divers, extraits des délibérations du registre des conseils communaux, coupures de presse, orthophotoplan et cartographie annotée), classés par anciennes communes. Sont également joints des plans général d'aménagement signés et des dossiers de remembrement. Ont été également été joints des documents se rapportant aux communes mais à des étapes ultérieures de l'élaboration du plan de secteur.

Date

1966-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

18

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Agglomération namuroise. Synthèse et conclusions (rapport).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/24

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

19

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : dossier relatif aux zones industrielles et à leur programme d'équipement de 1973 à 1975.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/22

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

20

Groupe Alpha ; Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : calcul des quotas de bâtisses (courrier, convention et contrat, factures, liquidations).

Date

1971-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha ; Ministère des Travaux publics, Administration...

21

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/38

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de...

22

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier incluant diverses conventions/contrats avec le Groupe Alpha, le Bureau économique de la province de Namur (BEPN) et le Centre d'Architecture et d'Urbanisme CDS - (courrier, notes, documents contractuels originaux, liquidations, notifications, factures).

Date

1968-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/08

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

23

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur. Addendum au rapport de mars 1982.

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/39

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de...

24

Dossier d'études touristiques du secteur de Namur (notes manuscrites).

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/45

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Dossier d'études touristiques du secteur de Namur (notes...

25

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extention du parc éolien de Fosses-la-Ville, Mettet - plans modificatifs et complément d'étude

Date

Entre août 2009 et octobre 2009

Cote

201202/271

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

26

Fosses-la-Ville. Rue de la Bocame (Vitrival).

Date

Entre le 14 mai 2019 et le 03 juin 2019

Cote

CC/CTD/202310/05/50

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue de la Bocame (Vitrival).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

27

Emprunts d'aide extraordinaire: avances à 9 communes.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0874

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 15 juillet 1982
Emprunts d'aide extraordinaire: avances à 9 communes.

28

Fosses-la-Ville. Rue des Grandes Auges.

Date

Entre le 25 février 2019 et le 12 mars 2019

Cote

CC/CTD/202310/05/49

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue des Grandes Auges.

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

29

Fosses-la-Ville. Rue Edmond Chabot.

Date

1976-1976

Cote

CC/CTD/201119/5/040

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Namur
Fosses-la-Ville. Rue Edmond Chabot.

30

Société régional pour le Développement de la Wallonie (SDRW) ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : Rapport sur la localisation d'un hippodrome en Wallonie ; problématique d'implantation d'un hippodrome dans le parc industriel de Suarlée-Temploux (courrier, rapport, notes et cartographie).

Date

1970-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/13

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Société régional pour le Développement de la Wallonie...

31

Fosses-la-Ville. Rue Al Justice (Vitrival).

Date

Entre le 24 octobre 2019 et le 08 novembre 2019

Cote

CC/CTD/202310/05/51

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Fosses-la-Ville. Rue Al Justice (Vitrival).

Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

32

Commune de Fosses-la-Ville. Emprunt d'aide extraordinaire.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2790

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 13 juillet 1983
Commune de Fosses-la-Ville. Emprunt d'aide extraordinaire.

33

Fosses-la-Ville. Avenue des Champs Stoné, rue du Joncquoi, rue des Bas Prés, rue de la Plage et rue d'Orbey en remplacement de rue de Bruxelles.

Date

1974-1974

Cote

CC/CTD/201119/5/038

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Province de Namur
Fosses-la-Ville. Avenue des Champs Stoné, rue du Joncquoi,...

34

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif relatif à la seconde consultation nationale et régionale de l'avant-projet de plan de secteur (PV de réunion, courrier, notes manuscrites, cartographie).

Date

1971-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

35

MRW/DGEE/201001/0940

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0940

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201001/0940

36

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de bâtir d'un site carrier existant à la Carrière d' Aisemont à Fosses-la-Ville et Sambreville

Cote

CC/CWEDD/200702/326, Doc.98/CWEDD 831 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

37

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement du secteur de Namur.

Date

1966-1966

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/05

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement...

38

2 lots 76 medias

Fosses-La-Ville. AM Routiers, projet et réalisation, entité.

Date

vendredi 12 janvier 1996

Cote

96/00001-00076

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
Photothèque.
Photos de la Direction de l'Édition.
1996.
Fosses-La-Ville. AM Routiers, projet et réalisation,...

39

Ville de Namur, Echevinat de l'Environnement : brochure de présentation des écosystèmes et de l'environnement naturel de la région namuroise.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/36

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Namur
Ville de Namur, Echevinat de l'Environnement : brochure...

40

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 7 éoliennes au lieu-dit Taravisée à Floreffe et Fosses-la-Ville

Date

2007

Cote

201202/60

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

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Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés dans la province...

Fosses-la-Ville

Date

Cote

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Fosses-La-Ville

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement d'immeubles situés à Namur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Enquête de circulation aux abords du pont des Ardennes à Namur (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Agglomération namuroise. Synthèse et conclusions (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : dossier relatif aux zones industrielles et à leur programme d'équipement de 1973 à 1975.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Groupe Alpha ; Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : calcul des quotas de bâtisses (courrier, convention et contrat, factures, liquidations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur