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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fosses-la-Ville - Rue Saint-Roch; chaussée de Namur - RTT Charleroi - Administration communale de Fosses-la-Ville - Installation d'une cabine téléphonique
Cote
202501/501, 519129/6059/7537-38
 Date
vendredi 15 septembre 1989
 Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

  • 202501
  • Fosses-la-Ville - Rue Saint-Roch; chaussée de Namur...
2

Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique
Cote
MRW/DGATLP/200901/125
 Date
1999-1999
 Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de restauration de biens classés dans la province...

  • Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique
3

Fosses-la-Ville
Cote
202001/66
 Date
2014-2019
 Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

  • Fosses-la-Ville
4

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/09
 Date
1969-1984
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...
5

Fosses-la-Ville - Rue du Grand étang et rue Ry-Al-Hutte - RTT Charleroi - Administration communale de Fosses-la-Ville - Demande d'implantation de deux bornes téléphoniques
Cote
202501/481, M524/5026/B/CL
 Date
mercredi 04 février 1976
 Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

  • 202501
  • Fosses-la-Ville - Rue du Grand étang et rue Ry-Al-Hutte...
6

Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).
Cote
CC/CTD/201120/5/216
 Date
1988-1988
 Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).
7

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/29
 Date
1976-1987
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...
8

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/42
 Date
1987-1987
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Ministère de la Région wallonne, Direction générale...
9

Fosses-la-Ville - Place Communale (Place du Marché) - Administration communale de Fosses-la-Ville - Transformer et étendre l'ancienne maison communale en centre communautaire
Cote
202501/495, 519129/5869/3472
 Date
mardi 22 novembre 1988
 Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

  • 202501
  • Fosses-la-Ville - Place Communale (Place du Marché)...
10

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/35
 Date
1980-1980
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation...
11

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/50
 Date- Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat...
12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/44
 Date- Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
13

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/16
 Date
1971-1971
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...
14

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/43
 Date- Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Commission nationale de protection des sites spéléologiques...
15

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/47
 Date
1977-1979
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.
16

Fosses-la-Ville - Rue du Cheslon - INASEP - Administration communale de Fosses-la-Ville - Construire une station de pompage
Cote
202501/510, 519129/3538-39
 Date- Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

  • 202501
  • Fosses-la-Ville - Rue du Cheslon - INASEP - Administration...
17

Fosses-la-Ville - Commune de Fosses-la-Ville - Ministère des Affaires Economiques - Administration communale de Fosses-la-Ville - Demande de permission de transport d'hydrogène et d'oxygène par canalisation par la société SA L'Air Liquide
Cote
202501/481, 7EG/A.B.323/1475-75-6-7-8/9005/TVR-MR
 Date
lundi 30 avril 1979
 Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

  • 202501
  • Fosses-la-Ville - Commune de Fosses-la-Ville - Ministère...
18

Fosses-la-Ville - Route de Tamines N922 (739) - Fonds des Routes - Administration communale de Fosses-la-Ville - Contournement de Fosses-la-Ville, liaison Keumièe - Fosses
Cote
202501/492, 3/4996
 Date
mardi 25 mai 1982
 Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Permis publics (Art. 45) de la Direction de Namur

  • 202501
  • Fosses-la-Ville - Route de Tamines N922 (739) - Fonds...
19

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/01
 Date
1963-1963
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement...
20

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Fosses-La-Ville
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1307
 Date- Lieu
Fosses-la-Ville (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 17 novembre 1982
  • Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville...