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Résultats de la recherche

1

Fosses-la-Ville, restauration du kiosque à musique

Date

1999-1999

Cote

MRW/DGATLP/200901/125

2

Fosses-la-Ville

Date

2014-2019

Cote

202001/66

3

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

4

Fosses-la-Ville. Rue Docteur Hissette (Fosses-la-Ville).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/5/216

5

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

6

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

7

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/35

8
Fosses-la-Ville. Entretien des abords.

10 medias

Fosses-la-Ville. Entretien des abords.

Date

jeudi 27 mai 2004

Cote

04/03511-03523

9

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

11

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/16

12

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/43

13

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/47

14

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/01

15

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Fosses-La-Ville

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1307

16

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement d'immeubles situés à Namur.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/25

17

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Enquête de circulation aux abords du pont des Ardennes à Namur (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/30

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'avant-projet de plan de secteur avec PV de réunion de consultation, remarques de particuliers, de sociétés, d'organismes et d'instances publics, carte de l'avant-projet au 1/25.000e (courrier, rapports divers, extraits des délibérations du registre des conseils communaux, coupures de presse, orthophotoplan et cartographie annotée), classés par anciennes communes. Sont également joints des plans général d'aménagement signés et des dossiers de remembrement. Ont été également été joints des documents se rapportant aux communes mais à des étapes ultérieures de l'élaboration du plan de secteur.

Date

1966-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/04

19

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Agglomération namuroise. Synthèse et conclusions (rapport).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/24

20

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : dossier relatif aux zones industrielles et à leur programme d'équipement de 1973 à 1975.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/22