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1

Fontaine-l'Évêque. Rue des Closières (Forchies-la-Marche).

Date

Entre le 30 septembre 2014 et le 11 octobre 2014

Cote

CC/CTD/201815/2/20bis

2

Fontaine-l'Evêque: Rénovation urbaine du quartier du Centre

Date

1996-2000

Cote

MRW/DGATLP/200601/034

3

Fontaine-l'Evêque. Eglise Saint-Vaast (mesures de protection)

Date

1990-1993

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/060

4
Fontaine-l'Évêque. Château.

2 lots 67 medias

Fontaine-l'Évêque. Château.

Date

vendredi 29 août 1986

Cote

-

5

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

6

Fontaine-l'Evêque (dév.)

Date

-

Cote

-

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

9

Fontaine-l'Évêque. Rue du Merlon, rue du Tonkin et rue de l'Argilière.

Date

Entre le 26 août 2014 et le 09 septembre 2014

Cote

CC/CTD/201815/2/20

10

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

11

S.A. Trefileries de Fontaine l'Evêque.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0320

12

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Rue des Combattants" à Fontaine-l' Evêque

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/572, CWEDD/01/AV.990 (Ancienne cote)

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

14

Tréfilerie de Fontaine-l'Évêque. Bekaert Cockerill S.A.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0518

15
Fontaine-l'Évêque. Barrage, écluse n°8 et abbaye d'Aulne.

2 lots 69 medias

Fontaine-l'Évêque. Barrage, écluse n°8 et abbaye d'Aulne.

Date

mardi 23 mai 1995

Cote

-

16

Demande de permis de valorisation des terrils : C 14 dit Martinet TLC ancien 4 à Charleroi (Roux et Monceau-sur-Sambre), C47 dit Blanchisserie à Charleroi (Dampremy) et C16 dit Cour de Goutroux (siège n° 14) à Fontaine-l'Evêque et Charleroi Goutroux), introduite par la S.A. Ryan Europe. Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3408

17
Plan de la Chaussée de Leernelle projettée à Construire Par la Société Charbonniere de Monceau-Fontaine.

1 media

Plan de la Chaussée de Leernelle projettée à Construire Par la Société Charbonniere de Monceau-Fontaine.

Date

-

Cote

-

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

19
"V. Carte des Ctes. de Haynaut et de Namur, et partie du Lyegeois, où se trouvent Fontaine l'Evêque, Charleroy, Chastellet, Florennes, Walcourt." réalisée par Robert de Vaugondy.

1 media

"V. Carte des Ctes. de Haynaut et de Namur, et partie du Lyegeois, où se trouvent Fontaine l'Evêque, Charleroy, Chastellet, Florennes, Walcourt." réalisée par Robert de Vaugondy.

Date

1748

Cote

-

20
Fontaine-l'Evêque

2 lots 3 medias

Fontaine-l'Evêque

Date

-

Cote

-