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1

Fontaine-l'Évêque. Rue des Closières (Forchies-la-Marche).

Date

Entre le 30 septembre 2014 et le 11 octobre 2014

Cote

CC/CTD/201815/2/20bis

2
Fontaine-l'Evêque. Sambre, barrage et écluse 8

2 lots 67 medias

Fontaine-l'Evêque. Sambre, barrage et écluse 8

Date

mardi 23 mai 1995

Cote

95/02767-02772

3

Fontaine-l'Evêque: Rénovation urbaine du quartier du Centre

Date

1996-2000

Cote

MRW/DGATLP/200601/034

4

Fontaine-l'Evêque. Eglise Saint-Vaast (mesures de protection)

Date

1990-1993

Cote

MRW/DGATLP/200104/02/060

5

Fontaine-l'Évêque. Rue du Rucher.

Date

Entre le 04 octobre 2022 et le 15 novembre 2022

Cote

CC/CTD/202310/02/02/56

6
Fontaine-l'Évêque. Château.

2 lots 67 medias

Fontaine-l'Évêque. Château.

Date

vendredi 29 août 1986

Cote

-

7

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

8

Fontaine-l'Evêque (dév.)

Date

-

Cote

-

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

11

Fontaine-l'Évêque. Rue du Merlon, rue du Tonkin et rue de l'Argilière.

Date

Entre le 26 août 2014 et le 09 septembre 2014

Cote

CC/CTD/201815/2/20

12

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

13

S.A. Trefileries de Fontaine l'Evêque.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0320

14

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de lotissement "Rue des Combattants" à Fontaine-l' Evêque

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/572, CWEDD/01/AV.990 (Ancienne cote)

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

16

Tréfilerie de Fontaine-l'Évêque. Bekaert Cockerill S.A.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0518

17
Fontaine-l'Évêque. Barrage, écluse n°8 et abbaye d'Aulne.

2 lots 69 medias

Fontaine-l'Évêque. Barrage, écluse n°8 et abbaye d'Aulne.

Date

mardi 23 mai 1995

Cote

95/02767-02773

18

Demande de permis de valorisation des terrils : C 14 dit Martinet TLC ancien 4 à Charleroi (Roux et Monceau-sur-Sambre), C47 dit Blanchisserie à Charleroi (Dampremy) et C16 dit Cour de Goutroux (siège n° 14) à Fontaine-l'Evêque et Charleroi Goutroux), introduite par la S.A. Ryan Europe. Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3408

19
Plan de la Chaussée de Leernelle projettée à Construire Par la Société Charbonniere de Monceau-Fontaine.

1 media

Plan de la Chaussée de Leernelle projettée à Construire Par la Société Charbonniere de Monceau-Fontaine.

Date

-

Cote

-

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08